LIAI Rapport du Comité
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Comités mixtes permanents
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI)
Mandat
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.
Sommaire des activités du Comité
Au cours de la période du 1er avril au 31 août 2023, le Comité a tenu une réunion le 19 juin, durant laquelle l’élection des coprésidents a eu lieu. Il a aussi procédé à l’examen du certificat de nomination au poste de bibliothécaire parlementaire. Il a ensuite présenté à la Chambre ses premier et deuxième rapports.
Du 1er septembre au 31 décembre 2023, le Comité ne s’est pas réuni.
Membres du Comité (en date du 31 décembre 2023)
L’hon. Mohamed-Iqbal Ravalia (Sénat) (coprésident), Angelo Iacono (coprésident), Louis Plamondon (vice-président), l’hon. Robert Black (Sénat), l’hon. Claude Carignan (Sénat), l’hon. Raymonde Saint-Germain (Sénat), Jenica Atwin, Colin Carrie, Shaun Chen, Leah Gazan, Annie Koutrakis, Ron Liepert, Wayne Long, Terry Sheehan, Jake Stewart, Chris Warkentin
Dépenses (1er avril au 31 décembre 2023)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».
Nom de l’étude |
Dépenses de témoins ($) |
Vidéo conférences ($) |
Repas de travail ($) |
Frais d’accueil ($) |
Autres ($) |
Total ($) |
Budget de fonctionnement |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Total |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Réunions, témoins, mémoires et rapports (1er avril au 31 décembre 2023)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».
Comité mixte permanent |
Nombre total de réunions |
Nombre de réunions télévisées |
Nombre de réunions webdiffusées |
Nombre de réunions avec vidéo-conférence |
Nombre de réunions avec enregistrement vidéo |
Total heures de réunions |
Nombre de témoins |
Nombre de mémoires |
Nombre de rapports |
Comité mixte permanent (BILI) |
1 |
0 |
0 |
0 |
0 |
1h22m |
1 |
0 |
2 |
Total |
1 |
0 |
0 |
0 |
0 |
1h22m |
1 |
0 |
2 |
Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (REGS)
Mandat
Le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation étudie et examine la réglementation et les autres textes réglementaires élaborés par le gouvernement.
Sommaire des activités du Comité
Du 1er avril au 31 août 2023, le Comité a tenu cinq réunions pendant lesquelles il a poursuivi l’étude des textes réglementaires.
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2023, le Comité a tenu une réunion au cours de laquelle il a poursuivi l’examen des textes réglementaires.
Membres du Comité (en date du 31 décembre 2023)
L’hon. Yuen Pau Woo (Sénat) (coprésident), Dan Albas (coprésident), Tim Louis (vice-président), Jean-Denis Garon (vice-président), l’hon. Pierre-Hugues Boisvenu (Sénat), l’hon. Pierre J. Dalphond (Sénat), l’hon. Tony Dean (Sénat), Dean Allison, Élisabeth Brière, Shaun Chen, Scot Davidson, Randall Garrison, Patricia Lattanzio, Taleeb Noormohamed, Len Webber
Dépenses (1er avril au 31 décembre 2023)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».
Nom de l’étude |
Dépenses de témoins ($) |
Vidéo conférences ($) |
Repas de travail ($) |
Frais d’accueil ($) |
Autres ($) |
Total ($) |
Budget de fonctionnement |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Total |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Réunions, témoins, mémoires et rapports (1er avril au 31 décembre 2023)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».
Comité mixte permanent |
Nombre total de réunions |
Nombre de réunions télévisées |
Nombre de réunions webdiffusées |
Nombre de réunions avec vidéo-conférence |
Nombre de réunions avec enregistrement vidéo |
Total heures de réunions |
Nombre de témoins |
Nombre de mémoires |
Nombre de rapports |
Comité mixte permanent (REGS) |
6 |
0 |
6 |
0 |
0 |
6h34m |
4 |
0 |
0 |
Total |
6 |
0 |
6 |
0 |
0 |
6h34m |
4 |
0 |
0 |