Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :
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Comité permanent du patrimoine canadien
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Tim Uppal remplace Leslyn Lewis |
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Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
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Marilyn Gladu remplace Scott Aitchison |
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Comité permanent des langues officielles
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Richard Lehoux remplace Marc Dalton |
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Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités permanents suivants :
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Comité permanent du patrimoine canadien
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Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
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Comité permanent des langues officielles
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Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
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Michael Barrett Blaine Calkins Eric Duncan |
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Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités mixtes permanents suivants :
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Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
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Jenica Atwin remplace Sameer Zuberi |
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Comité mixte permanent d'examen de la réglementation
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Sameer Zuberi remplace Iqra Khalid |
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Un exemplaire du procès-verbal pertinent ( réunion no 1) est déposé.
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