TRAN Rapport du Comité
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Le Comité permanent des
transports, de l'infrastructure et des collectivités
a l’honneur de présenter son
ONZIÈME RAPPORT
Conformément au mandat que lui confère l’article 108(2) du Règlement, le Comité a étudié l'impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges et a convenu de faire rapport de ce qui suit :
La version HTML de ce rapport sera disponible bientôt. Pendant ce temps, le Comité est heureux de vous présenter le rapport intitulé Réduire l'impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges dans le corridor des Grands Lacs et du Saint-Laurent (.PDF, 2271 Kb) dans son format imprimable.