TRAN Rapport du Comité
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Deuxième rapport
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)44e Législature, 1re session
Étude
Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérienSortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien
| Conformément au mandat du Comité à l’article 108(2) du Règlement, votre Comité a examiné le troisième rapport du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités intitulé - Sortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien qui a été présenté précédemment à la Chambre des communes le mercredi 16 juin 2021 au cours de la 2e session de la 43e législature. |
| Le Comité est d’accord avec les conclusions du rapport. |
| Conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport. |
| Un exemplaire du Procès-verbal pertinent (réunion no 2) ainsi qu’une copie du rapport sont déposés. |