Introduction

Le Recueil de décisions du Président Bosley est le cinquième tome d'une série de volumes qui réunira en une seule collection toutes les décisions contemporaines d'importance rendues par les Présidents de la Chambre des communes du Canada. Les volumes précédents étaient consacrés aux décisions des Présidents Lucien Lamoureux (1966 à 1974), James Jerome (1974 à 1979), Jeanne Sauvé (1980 à 1984) et Lloyd Francis (1984). Le présent ouvrage regroupe quelque 80 décisions et couvre la période de 1984 à 1986, au cours de laquelle John Bosley était Président de la Chambre.

M. Bosley a été élu au Parlement pour la première fois en 1979, puis réélu en 1980, en 1984 et en 1988. Il est devenu Président de la Chambre lorsque le Parti progressiste-conservateur a formé le gouvernement à la suite des élections générales de 1984. À l'ouverture de la deuxième session de la 33^e législature, en septembre 1986, M. Bosley a annoncé à la Chambre son intention de démissionner de la charge de Président pour retourner aux fonctions de simple député. Son dernier acte officiel a été de présider la première élection d'un Président par scrutin secret, conformément à la nouvelle procédure mise en place par la Chambre en juin 1985.

Au cours de sa présidence, bon nombre de décisions complétaient celles rendues par M^me Sauvé et M. Francis concernant les modifications apportées au Règlement depuis 1982. En outre, M. Bosley a été le premier à interpréter certaines procédures adoptées par la Chambre en février 1986 pour donner suite aux travaux du Comité spécial sur la réforme de la Chambre des communes (le comité McGrath).

Il va sans dire que plusieurs personnes ont contribué à la réalisation du présent ouvrage. Je voudrais notamment souligner les efforts de la Direction des recherches pour le Bureau, qui a travaillé de façon assidue pour recueillir et analyser les décisions en vue de leur publication. Je tiens également à remercier pour leur collaboration le Service de l'index et des références et le Service des publications, tous deux relevant de la Direction des publications parlementaires, ainsi que les Services de traduction du Gouvernement.

Ottawa, 1994

Robert Marleau

Le Greffier de la Chambre,