Introduction

Le Recueil de décisions du Président Francis constitue le quatrième volume d'une série qui réunira en une collection exhaustive toutes les décisions contemporaines d'importance prises par les Présidents de la Chambre des communes du Canada. Les volumes précédents étaient consacrés aux décisions du Président Lucien Lamoureux (de 1966 à 1974), du Président James Jerome (de 1974 à 1979) et du Président Jeanne Sauvé (de 1980 à 1984). Le présent volume regroupe quelque 40 décisions, de janvier à juin 1984 lorsque Lloyd Francis a été le Président de la Chambre.

Élu pour la première fois au Parlement canadien en 1963, M. Francis a été réélu en 1968, en 1974 et en 1980. Vice-président de 1980 à 1984, il a succédé à Jeanne Sauvé à la présidence le 16 janvier 1984, après qu'elle eut été nommée Gouverneur général.

Durant son mandat relativement court, Lloyd Francis s'est prononcé sur les questions particulièrement délicates de la définition des pouvoirs de la présidence pour suspendre la sonnerie d'appel et pour déclarer périmée une motion dilatoire. Par ailleurs, il a attaché une grande importance au respect du décorum et de l'ordre à la Chambre.

Plusieurs personnes ont contribué à la réalisation du présent ouvrage. Je voudrais souligner les efforts de la Direction des recherches pour le Bureau qui a travaillé de façon assidue pour recueillir et analyser ces décisions en vue de leur publication. Je tiens également à remercier les Services de traduction du gouvernement, le Service de l'index et des références et le Service des publications de la Direction des publications parlementaires qui ont collaboré à cette publication.

Ottawa, 1994

Le Greffier de la Chambre,

Robert Marleau