Les débats spéciaux / Débats exploratoires

Déclaration du président du comité plénier : lignes directrices sur la tenue de débats exploratoires

Le 3 octobre 2006

Débats, p. 3599

Le 3 octobre 2006, conformément à un ordre pris le 28 septembre 2006^[1], la Chambre se constitue en comité plénier pour étudier une motion sur la situation au Soudan. Le 2 octobre 2006, la Chambre avait adopté une motion autorisant les députés qui participeraient au débat à partager leur temps de parole avec un collègue^[2]. Le président du comité plénier (Bill Blaikie) fait une déclaration pour expliquer les règles régissant les débats exploratoires^[3].

Déclaration de la présidence

Le président du comité plénier : La Chambre se forme maintenant en comité plénier pour étudier l’Affaire [émanant]^[4] du gouvernement n^o 10.

Je voudrais ouvrir cette séance en comité plénier en faisant une courte déclaration sur les débats exploratoires.

Pour certains députés, ce sera sans doute la première fois qu’ils participeront à un tel débat. Je vais donc expliquer comment nous procéderons.

Le débat de ce soir est un débat général portant sur la situation au Soudan. Comme c’est le cas dans toutes les délibérations du comité plénier, les députés n’ont pas à être à leur place pour obtenir la parole.

Chaque député aura dix minutes à la fois pour participer au débat. Les interventions seront suivies d’une période de questions et observations de dix minutes. En outre, conformément à la motion adoptée hier, tout député qui se lève pour prendre la parole durant le débat peut indiquer au président qu’il partagera son temps de parole avec un autre député.

Même si les députés peuvent intervenir plus d’une fois, la présidence essaiera généralement de veiller à ce que tous les députés qui souhaitent intervenir puissent se faire entendre avant d’inviter des députés à parler de nouveau, tout en respectant, à l’intention des intervenants, le roulement tenant compte de la taille proportionnelle des partis.

Pendant la période de questions et observations de dix minutes, il n’y aura pas de limites de temps établies pour chaque intervention, mais je tâcherai de permettre au plus grand nombre possible de députés de participer à cette partie des délibérations et je demande la collaboration de tous les députés pour que leur intervention soit aussi succincte que possible.

En tant que président, je m’inspirerai des règles régissant le comité plénier. Néanmoins, afin de permettre un bon échange, je ferai preuve de discrétion et de souplesse dans l’application de ces règles.

J’aimerais également signaler que, en comité plénier, les ministres et les députés doivent être désignés par leur titre ou le nom de leur circonscription et que les commentaires doivent évidemment être faits par l’entremise de la présidence.

La première série d’interventions suivra l’ordre habituel des partis : le gouvernement, l’Opposition officielle, le Bloc Québécois et le Nouveau Parti démocratique. Ensuite, nous suivrons le roulement habituel tenant compte de la taille proportionnelle des partis.

À la fin du débat de ce soir, la séance du comité sera levée et la Chambre ajournera jusqu’à demain.

Nous pouvons maintenant commencer la séance de ce soir.