PROCÈS-VERBAL
LE JEUDI 13 FÉVRIER 1997
(Séance no 58)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 58)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 45, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Glen McKinnon, Julian Reed, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membre suppléant présent: Roy Cullen pour Bernie Collins.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonia Dakers, attachée de recherche.
Le Comité examine ses travaux futurs.
À 10 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 6 MARS 1997
(Séance no 59)
(Séance no 59)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Cliff Breitkreuz, Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Bernie Collins, Harold Culbert, Wayne Easter, Jake Hoeppner, Jerry Pickard, Julian Reed, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membre suppléant présent: Leon Benoit pour Elwin Hermanson.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: D'Agriculture et Agroalimentaire Canada: Jerry Pickard, secrétaire parlementaire; Howard Migie, directeur général, Adaptation et politique des grains, Direction générale des politiques; Victor Jarjour, directeur, Division des céréales et des oléagineux, Bureau des marchés internationaux, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Jerry Pickard et Howard Migie présentent des exposés et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.
Le Comité examine le Dixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire s'est réuni le mardi 3 mars 1997 et a convenu de présenter les recommandations suivantes:
Projet de loi C-72
Que l'ébauche de communiqué de presse soit approuvée dans sa forme modifiée.
Que les organismes établis dans l'Ouest, que le Comité a convenu d'entendre, puissent témoigner dans l'Ouest du Canada, à moins qu'ils ne soient disposés à défrayer leur déplacement pour faire leur présentation à Ottawa.
Que le Comité invite:
-la «Saskatchewan Federation of Production Cooperatives»
-la «Pro-Canadian Wheat Board Campaign (Alberta)»
-le «Catholic Rural Life Ministry»
-Cargill
-l'Union des producteurs agricoles
à présenter un exposé au Comité.
Que, règle générale, une organisation ne puisse présenter au Comité que deux exposés au plus.
Que les agriculteurs qui comparaissent à titre personnel et les organismes qui témoigneront dans l'Ouest assument leurs propres dépenses pour participer aux audiences du Comité.
Que, si on a le temps, une période d'environ 15 minutes soit réservée pour permettre aux membres du Comité de poser des questions à ceux qui comparaissent à titre personnel.
Que le ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et le ministère de la Santé soient invités à comparaître devant le Comité, après le congé de Pâques, afin de présenter une mise à jour au Comité sur la question de la Stbr.
Il est convenu,--Que le Dixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
À 11 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 11 MARS 1997
(Séance no 60)
(Séance no 60)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Bernie Collins, Harold Culbert, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Glen McKinnon, Jerry Pickard, Julian Reed, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membre suppléant présent: Leon Benoit pour Cliff Breitkreuz.
Membres associés présents: Marlene Cowling et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: De «Prairie Pools Inc.»: Ray Howe, vice-président de Prairie Pools; Charlie Swanson, président de Manitoba Pool; Marcel VanDenDungen, Affaires internes de Alberta Wheat Pools. De la Fédération canadienne de l'agriculture: Jack Wilkinson, président.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Ray Howe présente un exposé et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Jack Wilkinson présente un exposé et répond aux questions.
À 11 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 13 MARS 1997
(Séance no 61)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 61)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Bernie Collins, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Glen McKinnon, Julian Reed, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membre suppléant présent: Ivan Grose pour Harold Culbert.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Le Comité discute des audiences publiques qui auront lieu dans l'Ouest du Canada du 17 au 21 mars 1997.
À 11 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE LUNDI 17 MARS 1997
(Séance no 62)
(Séance no 62)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 8 heures, dans la salle de bal de l'Est de l'hôtel Lombard (Winnipeg), sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Glen McKinnon, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membres associés présents: Marlene Cowling et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: De l'Université du Manitoba: Daryl Kraft, professeur. De l'Institut international du développement durable: Ed Tyrchniewicz, attaché supérieur de recherche. À titre personnel: Dave Lewicki; Tom Labelle; Barry Bromley; Harvey Harland.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Daryl Kraft présente un exposé et, avec l'autre témoin, répond aux questions.
Dave Lewicki et Tom Labelle présentent un exposé et répondent aux questions.
Barry Bromley présente un exposé et répond aux questions.
Harvey Harland présente un exposé et répond aux questions.
À 9 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE LUNDI 17 MARS 1997
(Séance no 63)
(Séance no 63)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 50, dans la salle de bal de l'Est de l'hôtel Lombard (Winnipeg), sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Glen McKinnon, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membres associés présents: Marlene Cowling et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: De la «Manitoba Cattle Producers' Association»: Marlin Beever, président; Elizabeth Sally, directrice générale. Du ministère de l'Agriculture du Manitoba: l'honorable Harry J. Enns, ministre de l'Agriculture; Craig Lee, sous-ministre adjoint. De la Commission canadienne des grains: Dennis Stow, commissaire; Dennis Kennedy, directeur général; Len Séguin, chef, inspecteur des grains. De la Commission canadienne du blé: Lorne Hehn, commissaire principal Ward Weisensel, responsable de la politique de la Commission; Margaret Redmond, avocate et secrétaire de la Commission.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Les témoins, réunis en table ronde, présentent des exposés et répondent aux questions.
À 12 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE LUNDI 17 MARS 1997
(Séance no 64)
(Séance no 64)
[Tranduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 13 h 05, dans la salle de bal de l'Est de l'hôtel Lombard (Winnipeg), sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Glen McKinnon, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membres associés présents: Marlene Cowling et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean- Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: De la «Western Canadian Wheat Growers' Association»: Kevin Archibald, premier vice-président; Paul Earl, directeur, Politique pour le Manitoba. De «Keystone Agricultural Producers»: Don Dewar, premier vice-président; Werner Scheurer, membre de l'exécutif; Charles Fossay, membre du Comité. De «Manitoba Pool Elevators»: Brian Sanderson, deuxième vice-président; Karen Roblin, analyste en matière de politique et d'économie; Andres Bruun, secrétaire et avocat de la société. Du Syndicat national des cultivateurs (région 5): Chris Tait, vice-président.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Les témoins, réunis en table ronde, présentent des exposés et répondent aux questions.
À 15 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE LUNDI 17 MARS 1997
(Séance no 65)
(Séance no 65)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 15 h 20, dans la salle de bal de l'Est de l'hôtel Lombard (Winnipeg), sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Glen McKinnon, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membres associés présents: Marlene Cowling et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean- Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: À titre personnel: Andy Baker; Brad McDonald; Keith Proven; Brad Mroz; Bruce Medd; Ian Robson; Fred Tait; Eduard Hiebert; Grant Rigby; Alan Kennedy; Rosann Wowchuk, membre de l'Assemblée législative provinciale (Swan River).
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Chacun des témoins présente un exposé et répond aux questions.
À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 18 MARS 1997
(Séance no 66)
(Séance no 66)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle de bal Regency de l'hôtel Saskatchewan (Regina), sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Bernie Collins, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Glen McKinnon, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membres associés présents: John Solomon et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean- Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: De «Saskatchewan of Rural Municipalities»: Jim Hallick, directeur de la division 4; Ron Gleim, directeur de la division 2. De «Saskatchewan Wheat Pool»: Marvin Weins, directeur, Comité exécutif; Mich Ozeroff, directeur; Don Schmeiser, gérant, Élaboration de la politique de l'analyse économique. De «United Grain Growers»: Roy Piper, vice-président pour la Saskatchewan; Blair Rutter, gérant, Élaboration de la politique.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Les témoins, réunis en table ronde, présentent des exposés et répondent aux questions.
À 11 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 18 MARS 1997
(Séance no 67)
(Séance no 67)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle de bal Regency de l'hôtel Saskatchewan (Regina), sous la présidence de Lyle Vanclief (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Bernie Collins, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Glen McKinnon, Rose-Marie Ur et Lyle Vanclief.
Membres associés présents: John Solomon et Len Taylor.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean- Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: À titre personnel: Fred Harrison; George Hickie; Norm Colhoun; Henry et Joyce Neufeld; Bill Rees; Curtis Kuchinka; John Burton; Lyle Korneychuk.
Conformément à son ordre de renvoi du 19 février 1997, le Comité étudie le projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Les témoins, qui comparaissent à titre personnel, présentent des exposés et répondent aux questions.
À 12 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Marc Toupin