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CONTENU: [Ordres de renvo] [Procès-verbaux] [Témoins]


CHAMBRE DES COMMUNES

Fascicule no 3--Séances nos 22 à 27


Le jeudi 26 septembre 1996
Le jeudi 3 octobre 1996
Le mardi 8 octobre 1996
Le mardi 5 novembre 1996
Le mercredi 27 novembre 1996
Le jeudi 12 décembre 1996

Président: Joe McGuire


Procès-verbaux du Comité permanent des

Pêches et océans



CONCERNANT:

Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, élection du président et des vice-présidents.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur la restructuration du secteur de la pêche: règles de l'assurance-emploi; surveillance et application des règlements; état des stocks du poisson de fond.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude de la Stratégie de pêche autochtone sur des questions relatives aux jugements des décisions de la Cour suprême concernant les pêches autochtones.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur la Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique (LPSA).

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur la restructuration du secteur de la pêche: Rapport du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques d'octobre 1996.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1996 (Présentation améliorée des rapports au Parlement - Document pilote) et de la mise à jour en cours d'exercice pour l'année fiscale 1996-1997.

TÉMOINS:


COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES ET OCÉANS

Président: Joe McGuire

Vice-présidents: Yvan Bernier
Derek Wells

Membres


René Canuel
Harold Culbert
John Cummins
Stan Dromisky
Ted McWhinney
Lawrence O'Brien
Mike Scott
Harry Verran--(11)

Membres associés


Diane Ablonczy
Vic Althouse
Ron Fewchuk
Yves Rocheleau
Roger Simmons
Paul Steckle
Elsie Wayne

(Quorum 6)

Le greffier du Comité

Eugene Morawski


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