CONTENU: [Ordres de renvo] [Procès-verbaux] [Témoins]
CHAMBRE DES COMMUNES
Fascicule no 3--Séances nos 22 à 27
Le jeudi 26 septembre 1996
Le jeudi 3 octobre 1996
Le mardi 8 octobre 1996
Le mardi 5 novembre 1996
Le mercredi 27 novembre 1996
Le jeudi 12 décembre 1996
Président: Joe McGuire
Procès-verbaux du Comité permanent des
Pêches et océans
CONCERNANT:
Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, élection du président et des vice-présidents.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur la restructuration du secteur de la pêche: règles de l'assurance-emploi; surveillance et application des règlements; état des stocks du poisson de fond.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude de la Stratégie de pêche autochtone sur des questions relatives aux jugements des décisions de la Cour suprême concernant les pêches autochtones.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur la Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique (LPSA).
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude sur la restructuration du secteur de la pêche: Rapport du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques d'octobre 1996.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1996 (Présentation améliorée des rapports au Parlement - Document pilote) et de la mise à jour en cours d'exercice pour l'année fiscale 1996-1997.
COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES ET OCÉANS
Président: Joe McGuire
Vice-présidents: Yvan Bernier
Derek Wells
Membres
René Canuel
Harold Culbert
John Cummins
Stan Dromisky
Ted McWhinney
Lawrence O'Brien
Mike Scott
Harry Verran--(11)
Membres associés
Diane Ablonczy
Vic Althouse
Ron Fewchuk
Yves Rocheleau
Roger Simmons
Paul Steckle
Elsie Wayne
(Quorum 6)
Le greffier du Comité
Eugene Morawski