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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 20 novembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier la question urgente de la délivrance d’un passeport à un passeur de clandestins reconnu coupable d’une ordonnance judiciaire interdisant la possession de tout document de voyage

Début de l'activité Mardi 19 novembre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 127 Mardi 19 novembre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Contribution du Canada à la promotion d’une solution à deux États

Réunion 127 Mardi 19 novembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant des cyber-attaques menées contre des députés

Réunion 133 Mardi 19 novembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Éliminer le travail forcé des chaînes d’approvisionnement canadiennes

Rapport 21 adopté par la Chambre Mardi 19 novembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Obstacles au développement économique autochtone

Rapport 2 adopté par la Chambre Mardi 19 novembre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale

Début de l'étude Mardi 19 novembre 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi S-13, Loi modifiant la Loi d’interprétation et apportant des modifications connexes à d’autres lois

Début de l'étude Mardi 19 novembre 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Travaux du Comité

Réunion 50 Lundi 18 novembre 2024
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