CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 39)
LE LUNDI 1ER JUIN 1998
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln (président
Membres du Comité présents : Clifford Lincoln, Mauril Bélanger, Pat O'Brien, Jacques Saada, Deepak Obhrai, Suzanne Tremblay et Mark Muise.
Membres substituts présents : Mac Harb pour Joe Jordan; John Maloney pour John Godfrey; Karen Redman pour Dennis Mills; John Bryden pour Paul Bonwick; Ian Murray pour Sarmite Bulte.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Susan Alter, attachée de recherche. De la Direction des comités et des services législatifs : Richard Dupuis, greffier législatif.
Conformément à l’ordre de renvoi de la Chambre du vendredi 3 avril 1998, une étude du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux (Voir le procès-verbal et les témoignages des séances 36, 37et 38).
Article 1
L’article 1 est adopté par le vote suivant :
POUR :
Mauril Bélanger Mac Harb
John Bryden Karen Redman
Ian Murray Pat O'Brien
John Maloney Jacques Saada
Mark Muise (9)
CONTRE :
Suzanne Tremblay (1)
Le titre
Le titre est adopté avec dissidence.
Le projet de loi
Le projet de loi est adopté par le vote suivant :
POUR :
Mauril Bélanger Mac Harb
John Bryden Karen Redman
Ian Murray Pat O'Brien
John Maloney Jacques Saada
Mark Muise (9)
CONTRE :
Suzanne Tremblay (1)
Il est ordonné,-- Que le président fasse rapport à la Chambre du projet de loi, sans modification.
À 18 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité,
Bev Isles