CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 40)
LE MARDI 2 JUIN 1998
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 33, dans la salle 307 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln (président).
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Wendy Lill, Deepak Obhrai, Pat O’Brien, Louis Plamondon et Jacques Saada.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Gaston Blais, attaché de recherche.
Témoins : Du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadienne :
Françoise Bertrand, présidente; Susan Baldwin, directrice exécutive, Radiodiffusion; Jean-Pierre Blais, conseiller juridique; Anne-Marie Des Roches, gestionnaire, Planification de la radiodiffusion de langue française.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, examen d’une politique culturelle canadienne.
Françoise Bertrand, Jean-Pierre Blais Susan Baldwin et Anne-Marie Des Roches répondent aux questions.
À 13 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Norm Radford