SINT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
PROCÈS-VERBAL
(Séance no 16)
Le mardi 10 février 1998
Le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux se réunit aujourd’hui à huis clos, à 15 h 09, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Bob Speller (président).
Membres du Sous-comité présents : Raymonde Folco, Robert Nault, Julian Reed, Benoît Sauvageau, Bob Speller.
Membre suppléant présent : Gurbax Malhi pour Sarmite Bulte.
Autres députés présents : André Bachand et Bill Graham
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Daniel Shaw et Daniel Dupras, attachés de recherche.
Le Sous-comité examine ses futurs travaux.
À 15 h 29, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Sous-comité,
RICHARD RUMAS