SSPD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 17
Le mardi 8 juin 1999
Le Sous-comité sur la condition des personnes handicapées du Comité permanent des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité présents : Carolyn Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Deborah Grey, Mark Muise et l'hon. Andy Scott.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Bill Young, attaché de recherche.
Témoins : Du Bureau du Commissaire des tribunaux de révision, Régime de pensions du Canada/Sécurité de la vieillesse : Peter Smith, commissaire.
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement, l'étude de propositions d'initiatives visant à l'intégration et à l'égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs de la société canadienne, ainsi que la promotion, le contrôle et l'évaluation de ces initiatives.
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement, choix du gagnant de la bourse de recherches de la flamme du centenaire pour 1999.
Peter Smith fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Il est convenu que la bourse de recherches de la flamme du centenaire soit octroyée à Darrell Swain pour 1999.
À 17 h 13, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Danielle Belisle