FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 77
Le mardi 19 février 2002
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui à 9 h 35, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, afin d’élire un président.
Membres du Comité présents : Sue Barnes, Carolyn Bennett, Scott Brison, Roy Cullen, Nick Discepola, Ken Epp, Albina Guarnieri, Sophia Leung, Yvan Loubier, John McCallum, Shawn Murphy, Lorne Nystrom, Monte Solberg..
Membres substituts présents : Larry Bagnell pour Maurizio Bevilacqua, Marlene Catterall pour John McCallum, Claude Duplain pour Gary Pillitteri, John O’Reilly pour Gary Pillitteri, Claude Duplain pour Sophia Leung, Brent St., Denis pour Albina Guarnieri, Claude Duplain pour Nick Discepola.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, Blayne Haggart et Marc André Pigeon, attachés de recherche.
Le greffier préside à l’élection à la présidence.
John O’Reilly propose, -- Que Sue Barnes soit élue présidente du Comité.
La motion est adoptée par un vote à main levée (POUR : 8; CONTRE : 7).
Par conséquent, Sue Barnes est déclarée élue à la présidence du Comité et elle occupe le fauteuil.
Un rappel au Règlement ayant été soulevé quant à l’admissibilité du vote d’un membre, à 9 h 55, la séance est suspendue.
À 10 h 05, la séance reprend.
À 10 h 05, la séance reprend.
Il est convenu, avec consentement unanime, de procéder à un nouveau scrutin pour l’élection à la présidence.
John O’Reilly propose, -- Que Sue Barnes soit élue à la présidence du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :
POUR
Larry Bagnell
Sue Barnes
Carolyn Bennett
Marlene Catteral
Roy Cullen
Nisk Discepola
Albina Guarnieri
Sophia Leung
Yvan Loubier
Shawn Murphy
John O’Reilly – 11
CONTRE
Scott Brison
Ken Epp
Lorne Nystrom
Monte Solberg – 4
Par conséquent, Sue Barnes est déclarée présidente du Comité et elle prend place au fauteuil.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que les organisations suivantes soient invitées à comparaître devant le Comité relativement au projet de loi C-49 : l’Association du transport aérien du Canada; First Air; Commission canadienne du tourisme; WestJet; Provincial Airways; le Conseil des aéroports du Canada et des représentants du Ministère.
Il est convenu, -- Que le Comité tienne des séances au sujet du projet de loi C-49, notamment pour l’étude article par article, le 20 février (en après-midi) et le 21 février (en matinée et en après-midi).
Il est convenu, -- Que les organisations suivantes soient invitées à comparaître devant le Comité relativement au projet de loi C-209 :
Groupe de travail du caucus sur les questions urbaines; l’Association canadienne du transport urbain; l’Association québécoise du transport urbain; la Fédération canadienne des municipalités; l’Association des chemins de fer du Canada; l’Association canadienne de l’autobus et le West Island Business Development Council.
Il est convenu, -- Que le projet de loi C-209 soit étudié aussitôt que le Comité aura terminé son étude du projet de loi C-49.
À 10 h 13, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc Toupin