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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le jeudi 8 novembre 2001

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 35, dans la salle 362 de l'édifice de l'est, sous la présidence de Bonnie Brown, président.

Membres du Comité présents: Bonnie Brown, Colleen Beaumier, Jeannot Castonguay, James Lunney, Rob Merrifield.

Membre substitut présent: Pauline Picard pour Diane Bourgeois.

Membre associé présent: Pauline Picard.

Aussi présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.

Témoins: Du Conseil canadien des ingénieurs professionnels: Marie Lemay, Chef de la direction; John Runciman, PhD, Professeur adjoint, Faculté de génie, "Guelph University". Du « London Health Sciences Centre »: Jean M. Haase, Travailleur social, Clinique d'infertilité. De l’Association canadienne de sensibilisation à l'infertilité: Norman B. Barwin, M.D., C.M., FSOGC, FRCOG, FACOG, Directeur, Clinique de gynécologie et d'infertilité, Ottawa; Justine Espenant, Ancienne directrice admnistrative. Du Conseil national des femmes du Canada: Ruth Brown, "National Health Convener", Ancienne présidente.

Le Comité reprend l’examen de l’avant-projet de loi sur l’assistance à la procréation (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance n^o13).

Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 13 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk