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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le jeudi 7 février 2002

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 09, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents: Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, James Lunney, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Hedy Fry pour Colleen Beaumier et Suzanne Tremblay pour Diane Bourgeois.

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.

Témoins : Du ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Michael Presley, directeur général, Bureau des aliments, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Rory McAlpine, directeur général, Direction des politiques de commerce international, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés. Du ministère de l'Industrie : George Michaliszyn, directeur, Sciences de la vie »; Michael Jenkin, directeur général, Bureau de la consommation, Heather Glouchkow, analyste principal de politique; Brian Botting, analyste principal de politique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'étiquetage des aliments transgéniques.

Michael Presley fait une déclaration et, avec l’autre témoin du ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire, répond aux questions.

George Michalyszyn et Michael Jenkin font chacun une déclaration et, avec les autres témoins du ministère de l’Industrie, répondent aux questions.

À 11 h 47, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

À 12 h 47, le Comité déclare le huis clos.

Il est convenu, -- Que le Comité approuve le plan de travail préparé par ses attachées de recherche sous réserve, au besoin, de pouvoir planifier et prévoir des réunions additionnelles pour son étude de l’étiquetage des aliments transgéniques.

Il est convenu, -- Que le Comité adopte l’itinéraire proposé pour son voyage à Bruxelles, Belgique et à Londres, au Royaume-Uni, pendant la période allant du 20 avril 2002 au 27 avril 2002, afin de consulter des fonctionnaires de l’UE au sujet des conséquences sur le commerce, les coûts et les habitudes des consommateurs de l'étiquetage des aliments génétiquement modifiés.

Il est convenu, -- Que le budget du voyage à Bruxelles, Belgique, et à Londres, Royaume-Uni, au montant de 145 213,75 $, soit approuvé et que le président le présente au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 13 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk