HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 55
Le mardi 5 février 2002
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 09, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.
Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Colleen Beaumier, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Membre substitut présent : Suzanne Tremblay pour Diane Bourgeois.
Autre députée présente : Hedy Fry
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Témoins: De l’Agence canadienne d'inspection des aliments: Peter Brackenridge, vice-président, Programmes; Bart Bilmer, directeur, Bureau de la biotechnologie; Greg Orriss, directeur, Bureau de la salubrité des aliments et de la protection des consommateurs. Du ministère de la Santé : Diane Gorman, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments; Karen L. Dodds, directeur général, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments.
Conformément à l’article Order 108(2) du Règlement, le Comité
entreprend son étude de l’étiquetage des aliments génétiquement modifiés.
Peter Brackenridge et Diane Gorman font chacun une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 13 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk