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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 7

Le mercredi 27 novembre 2002

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Raymond Bonin, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell, Inky Mark, Anita Neville, Benoît Serré, Maurice Vellacott.

Membre substitut présent : Dick Procter pour Pat Martin.

Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, attaché de recherche.

Témoins : De « Atlantic Policy Congress of First Nation Chiefs »: Peter Barlow, vice-président; chef Lawrence Paul, vice-président. Du Secrétariat de la Nation algonquine : grand chef Carol McBride; Peter Di Gangi, directeur. Des Six-Nations de la rivière Grand : chef Roberta Jamieson. De « Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc. »: grand chef Francis Flett; Michael Anderson, directeur de la recherche. De « Treaty & Aboriginal Rights Research Centre of Manitoba Inc. »: chef Morris Shannacappo, président, Première nation de Rolling River; Ralph Abramson, directeur. De la « Federation of Saskatchewan Indian Nations »: Greg Ahenakew, premier vice-chef; Jayme Benson, technicien. De « Ackroyd, Piasta, Roth & Day LLP »: Jerome N. Slavik, avocat. De la « Union of British Columbia Indian Chiefs »: chef Stewart Phillip, président. Du « Carrier Sekani Tribal Council »: chef Mavis A. Erickson, chef tribal. De « Alliance of Tribal Nations »: Ken Malloway, conseiller; Dr Dan Gottesman, analyste principal de recherche et de politiques; Edna M. Louis, directrice. Du Sommet des premières nations : grand chef Edward John.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 9 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-6, Loi constituant le Centre canadien du règlement indépendant des revendications particulières des premières nations en vue de permettre le dépôt, la négociation et le règlement des revendications particulières, et modifiant certaines lois en conséquence (voir le procès-verbal du mardi 26 novembre 2002, séance no 5).

Le chef Lawrence Paul et Peter Barlow font chacun une déclaration et répondent aux questions.

Le Grand chef Carol McBride fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

Le chef Roberta Jamieson fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 03, la séance est suspendue.

À 17 h 07, la séance reprend.

Le chef Morris Shannacappo fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

Le Grand chef Francis Flett fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 18 h 14, la séance est suspendue.

À 18 h 30, la séance reprend.

Le premier vice-chef Greg Ahenakew fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 19 h 04, la séance est suspendue.

À 19 h 11, la séance reprend.

Le chef Stewart Philip fait une déclaration et répond aux questions.

Jerome Slavik fait une déclaration et répond aux questions.

Ken Malloway Ahenakew fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

Le chef Edward John, Lydia Hwitsum et Mavis Erickson Ahenakew font chacun une déclaration et, avec les témoins, répondent aux questions.

À 21 h 09, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston