FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 49

Le jeudi 25 septembre 2003

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 02, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, Georges Farrah, Loyola Hearn, Bill Matthews, Joe Peschisolido, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, analyste principal.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : John Adams, commissaire, Garde côtière canadienne. Bureau du vérificateur général du Canada : Kevin Potter, directeur, Direction des opérations de vérifications; Bill Rafuse, directeur principal; Ron Thompson, vérificateur général adjoint.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Votre Sous-comité recommande que vous adoptiez le programme suivant :

Que le Comité tâche de compléter un rapport sur les questions touchant les pêches en Atlantique au plus tard le 7 novembre 2003; et

Que le Comité entende d’autres témoins dans le cadre de son étude de la Garde côtière canadienne dès le 25 septembre 2003 et tente de compléter un rapport à la Chambre au plus tard le 7 novembre 2003.

Votre Sous-comité recommande aussi :

Que le Comité défraye les coûts du déjeuner de travail qui a eu lieu le samedi 13 septembre 2003, avec le professeur Ragnar Arnason de l’Université de l’Islande; et

Que le Comité soit autorisé à acheter des documents pour son usage.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude approfondie de la Garde côtière canadienne.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 15, Bill Matthews assume la présidence.

À 12 h 19, Tom Wappel assume la présidence.

À 13 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jeremy LeBlanc

2003/09/25 15 h 38