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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 50
 
Le mercredi 1 octobre 2003
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, R. John Efford, Reed Elley, Georges Farrah, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Joe Peschisolido, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

 

Membres substituts présents : Claude Duplain pour Rodger Cuzner.

 

Aussi présents : Chambre des communes : William Farrell, greffier à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, analyste principal.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que Tom Wappel soit élu à la présidence du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de R. John Efford, il est convenu, — Que Bill Matthews soit élu vice-président (parti ministériel) du Comité.

 

Andy Burton propose, — Que John Cummins soit élu vice-président (opposition) du Comité.

 

Bill Matthews propose, — Que Peter Stoffer soit élu vice-président (opposition) du Comité.

 

Conformément à l'article 106(3) du Règlement, l'élection se fait par scrutin secret.

Le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, John Cummins est déclaré dûment élu vice-président (opposition) du Comité.

 

Tom Wappel assume la présidence.

 

À 15 h 45, le Comité déclare le huis clos.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude relative aux questions touchant les pêches de l'Atlantique.
 
Le Comité procède à l'examen d'un projet de rapport.
 

À 17 h 02, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2003/10/02 9 h 58