FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mardi 10 décembre 2002
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 33, dans la
salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Tom Wappel,
président.
Membres du Comité
présents: Sarkis
Assadourian, Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, R. John Efford, Georges
Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Joe Peschisolido,
Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon et François Côté, attachés de recherche.
Témoins: Du gouvernement de
Terre-Neuve-et-Labrador: L'hon. Gerry Reid, ministre des pêches et de
l'aquaculture (par vidéoconférence de St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador). De
la « Fish, Food and Allied Workers Union »: Earle McCurdy, président. De
la « Gulf Nova Scotia Fleet Planning Board »: J. Léonard LeBlanc,
président. De l’Alliance des pêcheurs professionnels du Québec: François
Poulin, conseiller. De la Fédération régionale acadienne des pêcheurs
professionnels: Jean Saint-Cyr, directeur général. De l’Union des
pêcheurs des maritimes: Sandy Siegel, secrétaire-exécutif.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des implications de
l'extension de la zone économique exclusive du Canada pour inclure le nez et la
queue du Grand Banc et le Bonnet Flamand (voir le procès-verbal du jeudi 7
novembre 2002, séance no 2).
L’hon. Gerry Reid fait une
déclaration et répond aux questions.
Earle McCurdy fait une
déclaration et répond aux questions.
Du consentement unanime,
conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend une étude de
la Révision de la politique sur les pêches de l'Atlantique.
Earle McCurdy fait une
déclaration et, avec J. Léonard LeBlanc, François Poulin, Jean Saint-Cyr et
Sandy Siegel, répond aux questions.
À 11 h 50, la séance est
suspendue.
À 12 h 05, la séance
reprend à huis clos.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend de la dernière session une étude sur les
Services de communications et de trafic maritimes (voir le procès-verbal du
jeudi 7 novembre 2002, séance no 2).
Le Comité entreprend
l’étude d'une ébauche de rapport.
À 13 h 05, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc