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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 9

Le jeudi 12 décembre 2002

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 26, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents: Andy Burton, John Cummins, Loyola Hearn, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel.

Membre substitut présent: André Harvey pour Rodger Cuzner

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon et François Côté, attachés de recherche.

Le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, - Que le Comité, à sa réunion du 30 janvier 2003, discute de ses intentions en ce qui concerne son étude sur les conséquences d'une extension de la zone économique exclusive du Canada pour inclure le nez et la queue du Grand banc et le Bonnet flamand.

Il est convenu, - Que le Comité reprenne l'examen d'une ébauche de rapport sur les Services de communication et de trafic maritimes, à sa réunion du 28 janvier 2003.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les Services de communications et de trafic maritimes (voir le procès-verbal du jeudi 7 novembre 2002, séance no 2).

Il est convenu, - Que le président soit chargé d'écrire au ministre des Pêches et des Océans pour lui faire part de l'inquiétude du Comité au sujet du financement des Services de communication et de trafic maritimes.

Le Comité reprend l’étude d'une ébauche de rapport.

À 12 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

 

 

Jeremy LeBlanc