HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
Le mardi 28 janvier 2003
Le Comité
permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à
huis clos, à 11 h 8, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité
présents : Peter Adams, Rick Borotsik, Marlene
Catterall, Yvon Godin, Michel Guimond, Dale Johnston, Carolyn Parrish, Geoff
Regan, John Reynolds, Jacques Saada et Werner Schmidt.
Membres substituts
présents : Mark Eyking remplace Joe Jordan; Marcel
Proulx remplace Guy St-Julien; Benoît Sauvageau remplace Pierre Brien.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal.
Témoins : De la Chambre des communes: MGén. G. Cloutier, sergent d'armes; Michel Thivierge,
directeur, Services de sécurité.
Conformément au mandat que
lui confère le sous-alinéa 108(3)a)(i) du Règlement, le Comité reprend
l’examen de la sécurité de l'enceinte parlementaire.
Les témoins font chacun une
déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 44, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Thomas Hall