Passer au contenu

HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 15

Le mardi 28 janvier 2003

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 8, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.

Membres du Comité présents :  Peter Adams, Rick Borotsik, Marlene Catterall, Yvon Godin, Michel Guimond, Dale Johnston, Carolyn Parrish, Geoff Regan, John Reynolds, Jacques Saada et Werner Schmidt.

Membres substituts présents :  Mark Eyking remplace Joe Jordan; Marcel Proulx remplace Guy St-Julien; Benoît Sauvageau remplace Pierre Brien.

Aussi présent :  De la Bibliothèque du Parlement :  James Robertson, analyste principal.

Témoins :  De la Chambre des communes:  MGén. G. Cloutier, sergent d'armes; Michel Thivierge, directeur, Services de sécurité.

Conformément au mandat que lui confère le sous-alinéa 108(3)a)(i) du Règlement, le Comité reprend l’examen de la sécurité de l'enceinte parlementaire.

Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 12 h 44, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

 

 

Thomas Hall