HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 5 novembre 2002
| ¹ | 1550 |
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La greffière du comité |
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M. Eugène Bellemare (Ottawa—Orléans, Lib.) |
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La greffière |
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M. R. John Efford (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.) |
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La greffière |
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M. R. John Efford |
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La greffière |
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M. R. John Efford |
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La greffière |
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M. Jim Gouk (Kootenay—Boundary—Okanagan, Alliance canadienne) |
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La greffière |
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Mme Anita Neville (Winnipeg-Centre-Sud, Lib.) |
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La greffière |
| ¹ | 1555 |
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La présidente (Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.)) |
| º | 1600 |
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M. Monte Solberg (Medicine Hat, Alliance canadienne) |
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La présidente |
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M. Eugène Bellemare |
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La présidente |
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M. Alan Tonks (York-Sud—Weston, Lib.) |
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La présidente |
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M. Jim Gouk |
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La présidente |
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M. Jim Gouk |
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La présidente |
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M. Jim Gouk |
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La présidente |
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Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD) |
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La présidente |
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Mme Monique Guay (Laurentides, BQ) |
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Mme Anita Neville |
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La présidente |
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M. Alan Tonks |
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La présidente |
| º | 1605 |
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Mme Libby Davies |
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La présidente |
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Mme Monique Guay |
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La présidente |
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M. Larry Spencer (Regina—Lumsden—Lake Centre, Alliance canadienne) |
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La présidente |
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M. Larry Spencer |
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La présidente |
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Mme Libby Davies |
| º | 1610 |
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La présidente |
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M. R. John Efford |
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La présidente |
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Mme Monique Guay |
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La présidente |
CANADA
Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 5 novembre 2002
[Enregistrement électronique]
¹ 
(1550)
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Comme le Règlement vient d'être modifié, nous allons élire le président en suivant les nouvelles règles.
Avez-vous des candidats à proposer?
[Français]
M. Eugène Bellemare (Ottawa—Orléans, Lib.): Je propose que Mme Judi Longfield soit choisie comme présidente de ce comité.
La greffière: M. Bellemare propose que Mme Judi Longfield soit présidente du comité.
Est-ce qu'il y a d'autres propositions?
[Traduction]
Y a-t-il d'autres propositions?
Comme il n'y en a pas d'autres, que tous ceux qui sont en faveur de la motion veuillent bien dire oui. Que tous ceux qui sont contre veuillent bien dire non.
M. R. John Efford (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.): J'invoque le Règlement. Je ne sais pas trop encore pourquoi, mais même si le Comité des pêches, ce matin, a voté par acclamation, les députés des deux côtés ont exigé la tenue d'un vote.
La greffière: Monsieur Efford, comme il n'y a qu'un seul candidat, il n'est pas nécessaire de tenir un vote secret. Les députés n'ont pas demandé un vote par appel nominal.
M. R. John Efford: Je m'en rends compte, mais les circonstances, ce matin, étaient les mêmes. Seul un seul candidat avait été proposé, et ils ont exigé la tenue d'un vote secret.
La greffière: Le Règlement a été modifié. Les nouvelles règles précisent qu'il n'est pas nécessaire de tenir un vote secret lorsqu'il n'y a qu'un seul candidat.
Nous allons maintenant procéder à l'élection du vice-président pour le parti ministériel. Avez-vous des candidats à proposer?
M. R. John Efford: Je propose la candidature de M. Eugène Bellemare.
La greffière: Y a-t-il d'autres propositions?
[Français]
Y a-t-il d'autres propositions? Il n'y en a pas, alors, une fois de plus, on ne demande pas la tenue d'un votre par appel nominal.
M. Bellemare est élu vice-président.
[Traduction]
Nous allons maintenant procéder à l'élection du vice-président pour l'opposition.
M. Jim Gouk (Kootenay—Boundary—Okanagan, Alliance canadienne): Je propose la candidature de M. Monte Solberg.
La greffière: Y a-t-il d'autres propositions?
Mme Anita Neville (Winnipeg-Centre-Sud, Lib.): Je propose la candidature de Mme Suzanne Tremblay.
La greffière: Comme nous avons deux candidats, l'élection va se faire par scrutin secret. J'invite les députés des deux côtés à s'approcher. Mon collègue, qui est également greffier à la procédure à la Chambre des communes, va m'aider à distribuer les bulletins de vote. Je vous demande d'inscrire, sur le bulletin, le prénom et le nom de famille du candidat de votre choix. Nous allons ensuite compter les bulletins de vote et annoncer le nom du candidat qui a recueilli la majorité des voix.
Un des candidats a recueilli la majorité des voix. M. Solberg est dûment élu vice-président pour l'opposition.
Mme Longfield ayant été dûment élue présidente du comité, je l'invite à occuper le fauteuil et à présider le reste de la réunion.
¹ (1555)
La présidente (Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.)): Je tiens à remercier les membres du comité qui m'ont réélue à la présidence. Je vais essayer de continuer de présider le comité de manière juste et impartiale. J'espère que je pourrai compter sur la collaboration des députés de tous les partis, comme ce fut le cas lors de la session précédente. Nous devrons nous entendre sur les sujets que nous souhaitons examiner, mais nous en discuterons au cours d'une autre réunion. Encore une fois, je tiens à vous remercier tous sans exception. J'ai hâte de commencer à travailler avec vous. Je tiens à féliciter Monte, qui a été élu vice-président.
º (1600)
M. Monte Solberg (Medicine Hat, Alliance canadienne): Merci.
La présidente: Je tiens également à féliciter M. Bellemare.
M. Eugène Bellemare: Merci.
La présidente: Nous allons tous les trois travailler en étroite collaboration, du moins pendant les deux ou trois prochaines semaines, pour décider de nos travaux futurs.
J'ai demandé qu'on vous distribue les motions de régie interne. Ceux qui ont déjà siégé au comité vont constater qu'il n'y a pas grand changement de ce côté-là. Je vais vous donner quelques minutes pour que vous puissiez y jeter un coup d'oeil, après quoi, je vais demander que quelqu'un propose l'adoption des motions.
M. Alan Tonks (York-Sud—Weston, Lib.): J'en fais la proposition.
La présidente: Avez-vous des commentaires à faire au sujet des motions?
M. Jim Gouk: Pourrons-nous, à l'occasion, y faire des ajouts, avec l'approbation du comité? L'exemple qui me vient à l'esprit, et je ne sais pas comment procède le comité dans ces cas-là, est celui de la télédiffusion des réunions du comité, surtout lorsqu'il voyage. Je ne sais pas comment il faut procéder pour faire approuver ce genre de chose.
La présidente: La plupart des motions qui entraînent des dépenses doivent être soumises au comité de liaison. Nous essayons de justifier nos dépenses au moyen de bons arguments.
M. Jim Gouk: Je faisais plutôt allusion à la télédiffusion des réunions publiques.
La présidente: J'espère que toutes nos réunions seront publiques. Si nous voulons qu'elles soient télédiffusées, je ne m'y opposerai pas.
M. Jim Gouk: D'accord.
La présidente: Y a-t-il d'autres commentaires?
(La motion est adoptée.)
Le seul autre point que je voudrais soulever est celui-ci. Nous avions, durant la dernière session, un comité très actif sur les enfants, et un autre sur les personnes handicapées. Or, certains membres du Sous-comité sur les enfants ne sont pas des membres associés. Je veux leur donner l'occasion d'être des membres à part entière du comité.
Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD): Nous pouvons toujours créer un comité et ensuite voir à sa composition. Nous l'avons déjà fait. Nous avons déjà créé deux sous-comités qui n'étaient pas nécessairement composés de membres de ce comité-ci.
La présidente: Je dois consulter la greffière à ce sujet.
Madame Guay.
[Français]
Mme Monique Guay (Laurentides, BQ): Madame la présidente, nous sommes quatre députés dans cette pièce qui faisions déjà partie du Sous-comité des enfants et jeunes à risque. Pour cette raison, je pense qu'il vaudrait la peine qu'on décide tout de suite de former ce sous-comité de nouveau.
[Traduction]
Mme Anita Neville: Madame la présidente, je ne suis plus un membre à part entière du comité. J'ai demandé à y siéger comme membre associé.
La présidente: C'est au comité de décider. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet.
M. Alan Tonks: J'ai fait partie de ce comité, et je souhaite y siéger de nouveau.
La présidente: J'attends que quelqu'un propose que les deux sous-comités soient reconstitués.
º (1605)
Mme Libby Davies: J'en fais la proposition.
La présidente: Y a-t-il des commentaires?
[Français]
Mme Monique Guay: Madame la présidente, ça ne fonctionne pas parce que cette proposition-là concerne strictement la formation d'un sous-comité des personnes handicapées, alors que nous voulons qu'elle touche aussi celui des enfants.
[Traduction]
La présidente: Nous allons proposer une motion similaire pour le Sous-comité sur les enfants. La greffière n'en a préparé qu'une seule, mais nous pouvons utiliser la même motion pour le deuxième comité.
(La motion est adoptée)
La présidente: Maintenant, je propose que la réunion de jeudi se déroule à huis clos, pour que nous puissions discuter de nos travaux futurs. Je veux donner aux députés de tous les partis l'occasion d'exposer leurs vues sur les sujets que pourrait examiner le comité au cours des quatre ou cinq semaines à venir. On pourrait peut-être proposer des sujets qui pourraient être examinés assez rapidement, et ainsi soumettre un programme détaillé à la Chambre. Je ne sais pas ce qui va se produire à notre retour en février, une fois que les comités auront été reconstitués. Il se peut qu'il y ait de gros changements. Nous pourrions proposer un programme de travail succinct. Je propose qu'on en discute jeudi. Êtes-vous d'accord? Le comité se réunirait jeudi, à 11 heures, comme prévu.
Enfin, j'aimerais, en tant que nouvelle présidente et au nom du comité, préparer un communiqué sur certains des thèmes mentionnés dans le discours du Trône qui concordent avec notre mandat. Je fais allusion aux enfants et aux jeunes, aux compétences et à l'innovation. Je voudrais rédiger un texte et vous le soumettre, jeudi, pour que vous puissiez l'examiner. Nous pourrions peut-être mettre l'accent sur les sujets abordés dans le discours du Trône qui nous intéressent particulièrement. Comme je l'ai mentionné, je soumettrai le communiqué aux membres du comité avant de le diffuser.
M. Larry Spencer (Regina—Lumsden—Lake Centre, Alliance canadienne): Le Comité sur les enfants et les jeunes à risque avait entrepris une étude sur la condition des enfants autochtones âgés de 0 à 6 ans et de 6 à 12 ans dans les réserves et à l'extérieur de celles-ci. Il n'a même pas accompli la moitié du travail.
La présidente: J'espère que le comité va reprendre les travaux là où il les a laissés.
M. Larry Spencer: D'accord.
La présidente: Il faudra en discuter avec chacun des membres du sous-comité. Toutefois, en tant que comité permanent, je pense qu'il est important qu'on fasse le point sur la situation.
Autre point. J'ai rencontré les membres du Comité sur la condition des personnes handicapées, et la plupart se sont dits insatisfaits de la réponse qu'ils ont reçue au rapport sur le crédit d'impôt pour personnes handicapées. Il faudrait peut-être relancer la discussion, exiger une réponse plus complète et satisfaisante.
Libby.
Mme Libby Davies: Je ne serai pas présente, jeudi, car je dois assister à l'audience de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales, à Vancouver. Je dois absolument y assister. Comme le comité ne pourra consacrer beaucoup de temps à un sujet particulier, il serait bon qu'il se penche sur ce dossier. C'est une question qui intéresse les députés de tous les partis. Je sais qu'on en a discuté à la Chambre. Nous en avons tous parlé. Comme le sous-comité n'est pas du tout satisfait de la réponse du gouvernement, le comité permanent devrait, avant le congé de Noël, réexaminer le dossier, reconvoquer les fonctionnaires, les interroger. Cette question demeure prioritaire. Le comité permanent pourrait peut-être user de son influence dans ce dossier. Je tenais tout simplement à faire ce commentaire avant de partir. Je trouve l'idée excellente.
º (1610)
La présidente: Je constate qu'il y a beaucoup de membres qui sont d'accord avec vous.
M. R. John Efford: Je suis d'accord. Est-ce que les représentants des deux ministères seraient convoqués en même temps? S'ils ne le sont pas, nous...
La présidente: Vous avez raison. Nous serons mieux renseignés s'ils comparaissent en même temps.
Madame Guay.
[Français]
Mme Monique Guay: J'ai une question, madame la présidente. Est-ce que les présidences des sous-comités seront élues aussi de la même façon qu'au grand comité? Normalement, il me semble que ça devrait se faire de la même manière.
[Traduction]
La présidente: D'après la greffière, ce sont les sous-comités qui décident de la marche à suivre. Leur greffier pourra leur donner tous les détails quand ils se réuniront. Je n'en sais pas plus que vous là-dessus.
Y a-t-il d'autres questions?
La séance est levée.