HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 4
Le jeudi 28 novembre 2002
Le Comité
permanent du développement des ressources humaines et de la condition des
personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 209 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, présidente.
Membres du Comité
présents :
Eugène Bellemare, Libby Davies, Raymonde Folco, Tony Ianno, Judi Longfield,
Gurbax Malhi, Raymond Simard, Monte Solberg, Diane St-Jacques et Alan Tonks.
Membre substitut
présent :
Odina Desrochers pour Suzanne Tremblay.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : Kevin Kerr, attaché de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur
général : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Peter Simeoni,
directeur principal; Suzanne Therrien, directrice. Du ministère du
Développement des ressources humaines : Maryantonett Flumian, sous-ministre
déléguée; John McWhinnie, sous-ministre adjoint, Assurance; André Hurtubise,
directeur général, Enquêtes et Contrôle.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, faire le point sur le rapport du vérificateur général
concernant le numéro d'assurance sociale.
Sheila Fraser et
Maryantonett Flumian font une déclaration et, avec les autres témoins,
répondent aux questions.
À 12 h 59, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Danielle Belisle