HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le jeudi 5 décembre 2002
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 14, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, présidente.
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Libby Davies, Monique Guay, Tony Ianno, Judi Longfield, Gurbax Malhi, Raymond Simard et Diane St-Jacques.
Membre substitut présent : Reed Elley pour Monte Solberg.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr et Bill Young, attachés de recherche.
Comparaît : De la Chambre des communes : l'hon. Claudette Bradshaw, ministre du Travail.
Témoin : Du ministère du Développement des ressources humaines : Neil Gavigan, directeur, Normes du travail et Équité en milieu de travail.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, faire le point sur la réponse du gouvernement au rapport du comité : « Promovoir l'égalité dans les secteurs de compétence fédérale : examen de la Loi sur l'équité en matière d'emploi »
L’hon. Claudette Bradshaw fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
À 12 h 39, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Danielle Bélisle