HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le mardi 10 décembre 2002
Le Comité
permanent du développement des ressources humaines et de la condition des
personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 371 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Monte Solberg, vice-président.
Membres du Comité
présents :
Libby Davies, Monte Solberg, Larry Spencer et Diane St-Jacques.
Membres substituts
présents : David
Price pour Raymonde Folco et Odina Desrochers pour Suzanne Tremblay.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Kevin Kerr et Bill Young, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère du Développement
des ressources humaines : Nada Semaan, sous-ministre adjointe intérimaire,
Programme de sécurité du revenu; Charlotte Cloutier, directrice générale,
faible revenu et qualité des services, Programme de sécurité du revenu.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, faire le point sur le supplément du revenu garanti.
Nada Semaan fait une
déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
À 12 h 34, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Danielle Belisle