INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 53

Le mardi 10 juin 2003

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 12 h 23 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Walt Lastewka, Serge Marcil, Dan McTeague, James Rajotte, Brent St. Denis, Paddy Torsney et Joseph Volpe.

Membres substituts présents: Bob Mills pour Cheryl Gallant, Bernard Bigras pour Paul Crête et Joe Comartin pour Brian Masse.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lalita Acharya et Dan Shaw, attachés(e) de recherche.

Comparaît: De la Chambre des communes: L'hon. David A. Anderson, ministre de l'Environnement.

Témoin: Du ministère de l'Environnement: Norine Smith, sous-ministre adjoint, Politiques et communications.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit l’examen des conséquences économiques possibles de la mise en oeuvre du protocole de Kyoto pour l'industrie canadienne.

L’hon. David Anderson, ministre de l’Environnement fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 56, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jean-François Pagé