LIAI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité de Liaison
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 26 novembre 2002
| · | 1305 |
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M. André Gagnon (greffier à la procédure) |
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Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.) |
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M. Joe Comuzzi (Thunder Bay—Superior-Nord, Lib.) |
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M. John Williams (St. Albert, Alliance canadienne) |
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M. André Gagnon |
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M. André Gagnon |
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Le président (M. Walt Lastewka (St. Catharines, Lib.)) |
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M. Bernard Patry (Pierrefonds—Dollard, Lib.) |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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M. Peter Adams (Peterborough, Lib.) |
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Le président |
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M. Joe Comuzzi |
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Le président |
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M. Andy Scott (Fredericton, Lib.) |
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Le président |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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Mme Judi Longfield |
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Le président |
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M. Joe Comuzzi |
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Le président |
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M. Raymond Bonin (Nickel Belt, Lib.) |
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M. John Williams |
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Le président |
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M. Joe Comuzzi |
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Le président |
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M. Reg Alcock (Winnipeg-Sud, Lib.) |
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Le président |
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M. Tom Wappel (Scarborough-Sud-Ouest, Lib.) |
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M. Joe Comuzzi |
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M. Tom Wappel |
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M. John Williams |
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Le président |
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Mme Sue Barnes (London-Ouest, Lib.) |
| · | 1310 |
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Le président |
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M. Tom Wappel |
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Mme Sue Barnes |
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Le président |
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M. Clifford Lincoln (Lac-Saint-Louis, Lib.) |
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M. Joe Fontana (London-Centre-Nord, Lib.) |
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Le président |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.) |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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M. John Williams |
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Le président |
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Mme Judi Longfield |
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Le président |
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M. Mauril Bélanger (Ottawa—Vanier, Lib.) |
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Mme Bonnie Brown |
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Le président |
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M. Mauril Bélanger |
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Le président |
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M. Gurmant Grewal (Surrey-Centre, Alliance canadienne) |
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Le président |
| · | 1315 |
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Mme Bonnie Brown |
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M. Reg Alcock |
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Mme Bonnie Brown |
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Le président |
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Mme Bonnie Brown |
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Le président |
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Mme Bonnie Brown |
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Le greffier du comité |
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Mme Bonnie Brown |
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Le président |
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Le président |
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M. Reg Alcock |
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Le président |
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M. Reg Alcock |
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Le président |
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M. Reg Alcock |
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Le président |
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M. Reg Alcock |
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Le président |
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Mr. Reg Alcock |
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Le président |
CANADA
Comité de Liaison |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 26 novembre 2002
[Enregistrement électronique]
· 
(1305)
[Français]
M. André Gagnon (greffier à la procédure): Honorables députés, nous avons atteint le quorum.
[Traduction]
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence. Je suis prêt à recevoir les candidatures.
Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.): J'aimerais proposer la candidature de Walt Lastewka, vice-président du comité pendant la dernière session, qui a fait un travail magnifique malgré une session plutôt houleuse.
M. Joe Comuzzi (Thunder Bay—Superior-Nord, Lib.): J'appuie la candidature.
M. John Williams (St. Albert, Alliance canadienne): Monsieur le président, je crois qu'il nous faudrait un peu de changement. Si quelqu'un veut bien proposer ma candidature, nous pourrions avoir un membre de l'opposition à la présidence pour une fois.
M. Joe Comuzzi: N'y comptez pas.
Des voix: Oh, Oh!
M. André Gagnon: Y a-t-il d'autres candidatures? Non?
Il est proposé par Mme Longfield que M. Lastewka soit élu président du comité.
(La motion est adoptée)
M. André Gagnon: J'invite maintenant M. Lastewka à occuper le fauteuil et à présider à l'élection du vice-président.
Le président (M. Walt Lastewka (St. Catharines, Lib.)): Merci beaucoup. Je vous remercie de cette marque de confiance et de la torture que vous me faites subir puisque nous devrons nous occuper des budgets.
Passons maintenant à l'élection du vice-président.
Monsieur Patry.
M. Bernard Patry (Pierrefonds—Dollard, Lib.): J'aimerais proposer la candidature de Judi Longfield.
Le président: Y a-t-il d'autres candidatures?
Monsieur Williams.
M. John Williams: Encore une fois, monsieur le président, j'aimerais qu'il y ait un certain équilibre au sein du comité. Le Règlement exige qu'un des vice-présidents des comités permanents soit membre de l'opposition. Donc, comme je suis le seul représentant de mon parti, quelqu'un aurait-il la gentillesse de proposer ma candidature à la vice-présidence?
Une voix: Vous pouvez toujours rêver.
Le président: Y a-t-il d'autres candidatures?
Quelqu'un peut-il proposer de mettre fin au processus de mise en candidature?
M. Peter Adams (Peterborough, Lib.): Je le propose.
(La motion est adoptée)
Le président: Nous félicitons donc Mme Judi Longfield, qui est élue vice-présidente à l'unanimité.
Le troisième point à l'ordre du jour porte sur le sous-comité du budget. Nous avons la liste des membres du sous-comité précédent.
M. Joe Comuzzi: Monsieur le président, puis-je proposer la candidature de M. Fontana. J'aimerais vous parler un peu de lui, mais je ne connais pas très bien ses antécédents.
Le président: Monsieur Scott.
M. Andy Scott (Fredericton, Lib.): Je propose la candidature de M. Alcock.
Le président: Nous avons proposé deux membres. Il en faut six.
Une voix: M. Scott et M. Williams.
Le président: Monsieur Williams, aimeriez-vous faire partie de ce comité?
M. John Williams: Bien sûr.
Une voix: Et M. Comuzzi.
Le président: J'ai aussi entendu les noms de M. Bélanger et de M. Fontana. Y a-t-il d'autres candidatures?
Mme Judi Longfield: Mme Brown.
Le président: Nous en avons beaucoup. Revoyons les candidatures proposées: M. Fontana, M. Alcock, M. Scott, M. Williams, de l'opposition—M. Bélanger et Mme Brown.
Une voix: Et M. Comuzzi.
M. Joe Comuzzi: Si nous avons sept candidatures, je retire la mienne.
Le président: M. Comuzzi est membre remplaçant.
M. Raymond Bonin (Nickel Belt, Lib.): Je propose M. Lincoln.
M. John Williams: Je propose que M. Fontana, M. Alcock, M. Scott, M. Williams, M. Bélanger et Mme Brown fassent partie du comité, monsieur le président.
Le président: Mais nous avons aussi les candidatures de M. Lincoln et de M. Comuzzi.
M. Joe Comuzzi: Non, je retire la mienne.
Le président: M. Comuzzi retire sa candidature. D'accord.
Monsieur Alcock.
M. Reg Alcock (Winnipeg-Sud, Lib.): Sommes-nous limités à six membres? Il n'y a aucune règle qui limite le nombre de membres à six.
Le président: Non, il pourrait y en avoir sept. Voulez-vous qu'il y en ait sept?
M. Tom Wappel (Scarborough-Sud-Ouest, Lib.): S'il pouvait y en avoir huit, je serais intéressé, et j'aimerais que quelqu'un propose ma candidature.
M. Joe Comuzzi: Je propose la candidature de M. Wappel.
M. Tom Wappel: Seulement si vous portez le nombre de membres à huit, sans quoi il vaut mieux laisser tomber. Je ne veux que nous soyons obligés de voter.
M. John Williams: Eh bien! Si tous peuvent en faire partie, autant proposer M. Grewal.
Le président: J'aimerais vous rappeler que plus il y a de membres, plus il est difficile d'avoir le quorum.
Mme Sue Barnes (London-Ouest, Lib.): Puis-je proposer que nous désignions parmi les huit candidats six membres et deux membres remplaçants.
· (1310)
Le président: Donc, M. Lincoln et M. Wappel...
M. Tom Wappel: Je veux bien, mais je ne peux pas parler au nom de M. Lincoln.
Mme Sue Barnes: Si deux personnes de cette liste se proposaient comme membres remplaçants, nous aurions six membres, ce qui n'affecterait pas le quorum. Il est difficile d'avoir le quorum. Il faut en tenir compte puisque parfois des fonds doivent être approuvés rapidement, pour des voyages par exemple.
Le président: D'accord.
Est-ce que vous voulez procéder de la sorte ou voter? Ce ne serait que juste envers M. Lincoln et M. Bonin, qui a proposé la candidature de M. Lincoln.
M. Clifford Lincoln (Lac-Saint-Louis, Lib.): Je fais partie de ce comité depuis trois ou quatre ans, mais quoi qu'il en soit, je me plierai à votre décision.
M. Joe Fontana (London-Centre-Nord, Lib.): Monsieur le président, je crois avoir une meilleure suggestion. Puisque nous pouvons avoir sept membres, pourquoi ne pas inclure M. Lincoln? M. Wappel pourrait agir comme membre substitut.
Le président: Cela vous convient-il?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée à l'unanimité. La question est donc réglée. Il y a toujours une meilleure suggestion.
M. John Williams: J'invoque le Règlement. Je croyais que le nom de M. Grewal faisait aussi partie de la liste des membres remplaçants du sous-comité du budget. J'ai bien raison?
Des voix: Non.
M. John Williams: Pourquoi? J'ai proposé son nom.
Le président: Je ne vous ai pas entendu le faire.
M. John Williams: Je l'ai pourtant bien dit.
Le président: Je suis désolé. Je n'en ai pas pris acte, de sorte que...
Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.): Est-ce que M. Grewal ne pourrait pas être le membre substitut pour M. Williams?
Le président: Cela vous va? Il sera donc membre substitut pour M. Williams, en l'absence de celui-ci.
Très bien. Ne trouvez-vous pas qu'il est facile de bien s'entendre?
Passons maintenant au sous-comité chargé des salles de comité. Habituellement, il est formé de cinq membres. Qui aimerait en faire partie?
M. John Williams: J'ai déjà fait partie de ce comité, monsieur le président. Est-ce que mon nom a été effacé ou quoi?
Le président: Faisiez-vous partie de ce comité?
M. John Williams: Oui, à l'origine, j'en faisais partie.
Le président: Vraiment?
M. John Williams: Oui, j'en ai déjà fait partie. Je crois qu'un député de l'opposition devrait faire partie de chaque comité, monsieur le président.
Une voix: Je propose la candidature de M. Williams.
Le président: D'accord. M. Williams en fait donc partie.
Qui ne fait pas partie d'un autre comité...?
Mme Judi Longfield: Je pourrais... [Note de la rédaction: Inaudible].
Le président: Mme Longfield pourrait en effet en faire partie en tant que vice-présidente. Nous avons donc deux membres.
Y a-t-il trois autres volontaires—avant que nous proposions votre candidature?
Mauril.
M. Mauril Bélanger (Ottawa—Vanier, Lib.): Monsieur le président, si quelqu'un d'autre veut en faire partie, je suis tout à fait disposé à me retirer.
Mme Bonnie Brown: Pourquoi pas M. Adams?
Le président: La candidature de M. Adams est donc proposée. Il pourra faire profiter le sous-comité de sa grande expérience.
Nous avons donc trois membres. Nous avons besoin de deux autres candidatures.
M. Bélanger est le quatrième.
M. Mauril Bélanger: S'il n'y a pas d'autre candidat.
Le président: Le président est aussi membre du sous-comité. Cela fait cinq.
Y a-t-il quelqu'un d'autre qui aimerait faire partie de ce comité?
M. Gurmant Grewal (Surrey-Centre, Alliance canadienne): Je pourrais aussi faire partie de ce comité.
Le président: D'accord.
C'est réglé? Nous avons décidé que les membres du sous-comité seraient M. Williams, Mme Longfield, M. Adams, M. Bélanger, M. Lastewka et M. Grewal.
Le point suivant à l'ordre du jour porte sur les séances du comité. Le greffier m'informe que nous devons adopter une motion pour que le Comité de liaison puisse se réunir le premier jeudi de chaque mois ou sur convocation. Habituellement, nous siégeons à 13 heures, si cela vous convient toujours, et un repas est servi. Nous pouvons alors accomplir notre travail tout en déjeunant.
J'ai besoin que quelqu'un fasse une motion à cet effet?
Madame Brown.
· (1315)
Mme Bonnie Brown: Je veux bien faire la motion, mais je me demande si le jeudi est une bonne journée pour nous réunir. N'est-ce pas ce jour-là que les leaders à la Chambre se rencontrent pour approuver ce que nous faisons le mardi?
M. Reg Alcock: Nous avons besoin d'une approbation?
Mme Bonnie Brown: Ils peuvent faire des changements et rejeter des recommandations. C'est ainsi que les choses se font, d'où le problème. Ce n'est pas peut-être ainsi que cela devrait se passer, mais le fait demeure que ce sont eux qui tiennent les cordons de la bourse.
M. Reg Alcock: D'accord, mais évitons de modifier notre calendrier en conséquence, de manière à ne pas leur reconnaître trop d'importance.
Mme Bonnie Brown: Non, mais nous pourrions devoir attendre une semaine plutôt que deux jours pour connaître leur décision. De plus, si...
Le président: Ce sont les voyages qui nous préoccupaient, n'est-ce pas? Nous avions décidé d'établir le calendrier des voyages lorsque nous approuvions les budgets. Nous venions à peine de commencer à le faire lorsque le mois de juin s'est terminé.
Je suggère donc vivement que le greffier prépare le calendrier de telle manière que, lorsque nous recevrons le budget d'un comité qui désire faire un voyage en novembre, nous n'ayons pas à attendre que les leaders parlementaires nous disent qu'il y a trop de voyages pendant le mois de novembre si nous savons déjà qu'il y en a trop. Nous pourrions prendre en note les dates des voyages pour nous assurer qu'ils sont mieux répartis.
Mme Bonnie Brown: Je sais tout cela. J'étais présente à toutes ces réunions, monsieur le président. N'empêche qu'il faut que les leaders approuvent les fonds.
Le président: C'est exact.
Mme Bonnie Brown: Donc, je ne veux pas que nous ayons à attendre une semaine, d'un jeudi à l'autre jeudi. J'aimerais simplement savoir si les leaders se réunissent le jeudi. Je n'en suis pas certaine.
Le greffier pourrait peut-être nous aider.
Le greffier du comité: Habituellement, les leaders à la Chambre se réunissent le mardi après-midi. Donc, nous avons le temps, si le comité siège le jeudi, de préparer les documents à leur intention.
De plus, le sous-comité du budget est souvent le point de départ des demandes d'autorisation budgétaire et d'autorisation de voyage. Nous avons pour principe de transmettre ces documents aux leaders dès qu'ils sont approuvés. Il n'y a donc pas d'attente, en réalité; les leaders en sont tout de suite saisis.
Mme Bonnie Brown: Je propose donc que nous nous rencontrions les jeudis, comme l'a suggéré M. Alcock.
Le président: Vous proposez donc que les séances du Comité de liaison aient lieu à 13 heures, le premier jeudi de chaque mois, et qu'un déjeuner de travail soit fourni et payé par le comité, si la présidence le juge bon.
Donc, si je suis au régime, vous le serez tous. Parfait.
(La motion est adoptée)
Le président: Oui, monsieur Alcock.
M. Reg Alcock: Monsieur le président, si nous suivons l'ordre du jour, nous aurons maintenant à nous prononcer sur toute une série de demandes. C'est bien cela?
Le président: C'est exact.
M. Reg Alcock: J'aimerais que nous discutions d'une autre question sous la rubrique «Autres affaires». Voilà un bon moment que je ne fais plus partie du comité, et je me demande si la discussion sur le budget nous en laissera le temps.
Le président: Vous avez d'autres points à aborder avant de quitter? Est-ce...?
M. Reg Alcock: Non, je veux soulever un autre point...
Le président: Sous la rubrique «Autres affaires»?
M. Reg Alcock: Oui.
Le président: Vous pourrez le faire en temps opportun.
Mr. Reg Alcock: D'accord.
Le président: Continuons.
Le comité va maintenant poursuivre ses délibérations à huis clos.
[Note de la rédaction: La séance se poursuit à huis clos.]