PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 33
Le lundi 2 juin 2003
Le Comité
permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle
112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.
Membres du Comité
présents : John
Finlay, Paul Forseth, Roger Gaudet, Val Meredith, Shawn Murphy et John Williams.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis,
analystes.
Témoins : Du Bureau du vérificateur
général du Canada: Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Maria
Barrados, vérificatrice générale adjointe; Shahid Minto, vérificateur général
adjoint; Douglas Timmins, vérificateur général adjoint.
Conformément à l'alinéa
108(3)(e) du Règlement, le Comité commence l’étude du Rapport de la
vérificatrice générale du Canada de mai 2003.
Sheila Fraser fait une
déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 16 h 27, la séance est
suspendue.
À 17 h 00, la séance
reprend à huis clos.
Conformément à l'alinéa
108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude d’une ébauche de rapport sur
le chapitre 4 (Défense nationale - L'entraînement en vol de l'OTAN au Canada)
du rapport de la vérificatrice générale du Canada de septembre 2002.
À 17 h 33, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas