SCYR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mercredi 27 novembre 2002
| ¹ | 1520 |
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La greffière |
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Mme Diane St-Jacques (Shefford, Lib.) |
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La greffière |
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La greffière |
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Le président (M. John Godfrey (Don Valley-Ouest, Lib.)) |
| ¹ | 1525 |
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M. Larry Spencer (Regina—Lumsden—Lake Centre, AC) |
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Le président |
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Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD) |
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Le président |
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Mme Libby Davies |
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Le président |
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Mme Anita Neville (Winnipeg-Centre-Sud, Lib.) |
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Le président |
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Mme Anita Neville |
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Le président |
| ¹ | 1530 |
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Mme Anita Neville |
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Le président |
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Mme Anita Neville |
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Le président |
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Mme Anita Neville |
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Le président |
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La greffière |
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Le président |
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Mme Monique Guay (Laurentides, BQ) |
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Le président |
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Mme Monique Guay |
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Le président |
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Mme Monique Guay |
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Le président |
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Mme Monique Guay |
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Le président |
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Mme Monique Guay |
| ¹ | 1535 |
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Le président |
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Mme Anita Neville |
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Le président |
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Mme Monique Guay |
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Le président |
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La greffière |
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Le président |
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La greffière |
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Le président |
CANADA
Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées |
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 27 novembre 2002
[Enregistrement électronique]
¹ 
(1520)
[Traduction]
La greffière: Mesdames et messieurs, nous avons le quorum.
[Français]
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président.
Y a-t-il des propositions?
[Traduction]
Quelqu'un a-t-il un candidat à proposer pour l'élection à la présidence?
[Français]
Mme Diane St-Jacques (Shefford, Lib.): Je propose M. Godfrey comme président.
La greffière: Madame Diane St-Jacques propose M. Godfrey.
Est-ce qu'il y a d'autres propositions?
(La motion est adoptée)
La greffière: Alors, veuillez prendre le fauteuil, monsieur Godfrey.
[Traduction]
Le président (M. John Godfrey (Don Valley-Ouest, Lib.)): Je propose que nous tenions une très courte réunion. Étant donné la lenteur avec laquelle nous avons constitué les comités, il a été impossible de nous réunir avant aujourd'hui. Je crois toutefois qu'il vaut mieux nous organiser afin d'être prêts ;a entreprendre nos travaux la prochaine fois.
Aujourd'hui j'ai deux ou trois propositions à faire concernant le programme des deux dernières réunions prévues au calendrier de cette année, ce qui nous permettra de revenir en février prochain et d'entreprendre sur le champ nos activités.
Vous vous souviendrez que nous avons déposé un rapport en juin intitulé «Miser sur le succès». Le gouvernement y a répondu. J'espère que les membres ont reçu tant la réponse officielle du gouvernement que le document de Tonina, notre attachée de recherche dans lequel elle compare la réponse du gouvernement aux recommandations faites par le sous-comité. Vous n'avez pas eu de temps d'assimiler tout cela et je ne m'attends pas à ce que soit le cas.
Je propose donc que la semaine prochaine nous vous donnions la chance de lire ce document pour examiner de près la réponse du gouvernement, qui a maintenant été publiée et distribuée à tout le monde, je l'espère. Nous pourrons ainsi réfléchir sur les progrès que nous avons accomplis qu'à maintenant.
Je propose, si cela est possible, d'inviter la secrétaire d'État à l'enfance et à la jeunesse, Mme Ethel Blondin-Andrew, parce que c'est à elle qu'on semble avoir confié la tâche de nous répondre. Si nous pouvons la rencontrer la semaine prochaine, je crois que ce sera souhaitable, nous pourrons la presser de questions. Mais je ne m'attends pas à ce que quiconque ait le temps de vraiment examiner en profondeur ce qu'on vient tout juste de nous distribuer. Voilà donc pour le programme de mercredi prochain.
Quant au mercredi suivant, laissez-moi revoir ce sur quoi nous nous sommes entendus précédemment. Nous avions dit que nous allions rédiger quatre rapports sur les enfants autochtones. Le premier portait sur les enfants de zéro à six ans qui vivent dans les réserves. Les membres avaient manifesté le désir que l'autre rapport porte sur les enfants de zéro à six ans qui vivent à l'extérieur des réserves, un second volet en quelque sorte. Quant au troisième il portera sur les enfants de six à douze ans vivant sur les réserves et, le quatrième, sur les enfants de six à douze ans vivant à l'extérieur des réserves. Au rythme où nous progressons, voilà qui devrait nous occuper toute l'année prochaine, voire un peu plus. Cependant, nous savons à tout le moins où nous allons.
Si les membres sont toujours d'accord pour suivre ce plan, je vais demander à l'attachée de recherche—pas pour la semaine prochaine mais pour la semaine suivante—de nous préparer un document comprenant une première liste de témoins possibles et des suggestions sur la façon dont nous pourrions procéder pour entreprendre notre deuxième étude sur les enfants autochtones de zéro à six ans qui vivent à l'extérieur des réserves et les membres du comité pourraient faire des suggestions. Cela permettra au greffier et à l'attachée de recherche de commencer, pendant le congé de Noël, à planifier des réunions. Ainsi, lorsque nous reviendrons, nous serons en mesure d'entrer dans le vif du sujet.
Êtes-vous d'accord?
¹ (1525)
M. Larry Spencer (Regina—Lumsden—Lake Centre, AC): Est-ce que j'ai bien compris? Nous allons attendre jusque là pour faire des suggestions en ce qui a trait aux témoins?
Le président: Vous pouvez commencer dès que nous siégerons, dans deux semaines, et en parler. Si vous avez dès maintenant des idées, les gens devraient y réfléchir.
Libby.
Mme Libby Davies (Vancouver-Est, NPD): Je suis tout à fait d'accord avec vos suggestions. Je veux en fait m'excuser personnellement de ma très longue absence, mais il y a eu un conflit permanent avec le comité sur l'utilisation non médicale des drogues qui siégeait le mercredi. Dieu merci, comme le comité a maintenant terminé ses travaux, je suis de retour. Comme vous le savez, la question des enfants vivant à l'extérieur des réserves m'intéresse énormément.
Je dirais à notre attachée de recherche qu'une des choses qui m'intéresserait, au fur et à mesure que nos travaux progressent c'est un document portant sur les questions que nous examinons. Pourrions-nous disposer d'un document qui tracerait un parallèle entre les programmes qui sont présentement offerts et nous renseignerait sur le nombre d'enfants qu'ils touchent vraiment? Une des choses qui me préoccupe depuis longtemps c'est l'existence de toute une panoplie de programmes dans différents ministères qui ne touche en fait, je crois, qu'un nombre minime d'enfants par rapport aux populations qui ont besoin d'aide ou qui sont à risque.
Je suis très curieuse de savoir s'il est possible de brosser ou non un tableau de la situation. Nous n'avons que des bribes de renseignements que nous glanons ici et là dans nos lectures. Cela me préoccupe, mais je manque de données à ce sujet. Je crois donc qu'il serait intéressant pour nous de pouvoir établir un parallèle entre les programmes qui existent à l'heure actuelle, peu importe les questions que nous examinons—qu'il s'agisse de programmes de santé, d'EFA ou de développement de la petite enfance.
Le président: Et quel est le taux de participation à ces programmes.
Mme Libby Davies: Oui.
Le président: Je suppose que nous l'avons fait dans une certaine mesure avec la dernière étude. Nous avons essayé de déterminer combien de gens n'ont pas participé. Ce que nous pourrions faire pour la semaine prochaine, c'est informer la ministre de notre intention de poser cette question et, en outre, lui demander si elle a des renseignements supplémentaires à ajouter au rapport que nous venons tout juste de terminer. C'est une excellente idée et je crois que c'est vraiment ainsi que nous avons fonctionné. Au fur et à mesure que nous effectuerons notre recherche pour les enfants de zéro à six ans ne résidant pas dans les réserves nous voudrons poser ces questions relativement à l' efficacité, la portée, etc. des programmes.
Anita.
Mme Anita Neville (Winnipeg-Centre-Sud, Lib.): Je crois que ce que suggère Libby est très important et je suppose que je pousse encore plus loin, probablement avec difficulté, parce que dans le cas des enfants qui ne vivent pas dans les réserves un grand nombre des programmes qui leur sont adressés ne sont pas financés par le gouvernement fédéral. Ils sont financés par des divisions scolaires, par...
Le président: Par les provinces, en général.
Mme Anita Neville: ...par les provinces, et que sais-je encore. Selon moi une bonne partie du problème en ce qui a trait aux enfants qui ne résident pas dans les réserves ainsi qu'aux adultes s'explique par le nombre incroyable de doubles emplois, de chevauchements, de personnes qui tombent entre les mailles du filet, d'absence de dialogue, de non-continuité dans la programmation. Je me rends compte que cela nécessite beaucoup plus de travail mais il serait intéressant de commencer à tout le moins par examiner ce qui se fait dans certaines provinces plus particulièrement là où le nombre est plus élevé en milieu urbain.
Le président: Ce que j'allais suggérer d'abord c'est que si—après y avoir réfléchi—les membres pensent à des témoins pour notre deuxième étude, ils n'hésitent pas à les proposer, même à la réunion de la semaine prochaine étant donné que Tonina aura simplement ainsi une meilleure chance de les intégrer au document qu'elle prépare à notre intention pour la semaine suivante. Faites-lui part de tout ce qui vous vient à l'esprit.
Au sujet du deuxième point, le point d'Anita, dans un certain sens étant donné le déséquilibre des ressources dans le cas des problèmes que vous avez décrits, il serait peut-être efficace de... Nous comprendrons en terme général... Il nous faudrait dire dans notre rapport qu'il y a un large éventail d'intervenants et que chacun d'entre eux dans un certain sens s'occupe d'un emplacement bien précis; je veux dire par là que chaque province et, en fait, chaque région d'une province peut avoir une configuration différente. Nous pourrions par exemple prendre deux ou trois vraiment bons exemples, Winnipeg ou Vancouver ou que sais-je encore—trois ou quatre villes. Nous ne pourrions probablement pas être exhaustifs et faire l'inventaire complet de toutes les ressources des régions du pays; ce serait de la folie furieuse. En nous limitant à quelques villes, nous pourrions vraiment avoir une idée de la mesure dans laquelle les choses fonctionnent ou ne fonctionnent pas.
Anita.
¹ (1530)
Mme Anita Neville: J'allais suggérer la même chose et je proposerais, avec tout le respect que je dois aux autres parties du pays, que nous examinions de près Winnipeg, quelques emplacements en Saskatchewan et probablement Vancouver. C'est une question immense. Je ne crois pas qu'on s'y intéresse à l'échelle du pays, en grande partie parce que le problème se pose davantage dans l'Ouest. Je crois qu'il est important de commencer à nous y intéresser partout, parce que les écarts sont énormes.
Le président: Nous voudrons peut-être ajouter une ou deux autres villes. La population autochtone est forte dans le centre-ville de Toronto. Il en va de même dans la circonscription de Bill Graham, dans Toronto-Centre—Rosedale ainsi que dans celle de Bob Nault.
Mme Anita Neville: Mais par rapport au reste de la population, les nombres sont peut-être beaucoup moindres.
Le président: Je crois que c'est ce dont nous allons débattre d'ici deux semaines. C'est le genre de réflexion que nous voulons poursuivre. Nous pouvons peut-être songer à nous rendre sur place.
Cela m'amène à...
Mme Anita Neville: Je le propose. Parlez-vous du budget?
Le président: Oui. Permettez-moi de demander à Danielle de vous donner des explications. Je crois que le budget est très modeste, mais ce n'est que pour le début. Nous n'avons pas encore évalué nos projets de voyage; nous voulons simplement amorcer l'étude.
La greffière: Pour ce qui est des déplacements du comité, il y a toujours un budget distinct de toute manière. Vous ne pouvez inclure vos déplacements dans votre budget normal parce que pour ce faire vous devez obtenir l'autorisation de la Chambre, etc.
Le présent budget se fonde sur le coût de notre dernière étude. C'est à peu près ce qu'elle nous a coûté. Nos dépenses moyennes par témoin se sont chiffrées à 1 200 $. Bien sûr, certains témoins nous ont coûté 3 000 $, mais nous avons déboursé pour certains autres 500 $. Il s'agit donc d'une moyenne. Cela dit, nous avons prévu certains repas de travail et pour la rubrique divers, 500 $.
L'année dernière, ce montant a suffi amplement, mais rien ne nous empêche de présenter une nouvelle demande.
Le président: D'accord, Anita a proposé la motion. Voulez-vous en discuter?
(La motion est adoptée.)
[Français]
Mme Monique Guay (Laurentides, BQ): Monsieur le président, si on reçoit Mme Blondin la semaine prochaine, il faudrait lui demander d'apporter un rapport; son ministère doit avoir déjà publié des rapports qui décrivent ce que le gouvernement finance et fait sur le terrain en ce qui a trait aux autochtones hors réserve et aux jeunes de 0 à 6 ans.
Le président: À l'extérieur des réserves?
Mme Monique Guay: Oui, puisque c'est sur ce sujet que porte l'étude que nous nous apprêtons à faire.
Le président: Je n'y vois aucun inconvénient, bien que ma première réaction soit de commenter le dernier rapport. Mais pourquoi pas, si on la prévient?
Mme Monique Guay: Je crois que c'est vers cela que nous nous dirigeons. Elle pourrait donc nous donner de l'information avant même que nous commencions l'étude. Si nous avons déjà les outils en main et que nous savons ce que fait le gouvernement dans ce domaine, cela nous aidera à prendre les devants lors de la prochaine étude. Nous pourrions aussi toucher aux deux; ce ne serait pas très risqué.
Le président: Oui.
Mme Monique Guay: Ensuite, monsieur le président, j'aimerais aborder une question qui est pour moi d'une grande importance et dont j'ai déjà parlé à la greffière: j'espère qu'on aura facilement le quorum dans ce comité. Vous vous rappelez sans doute qu'au sous-comité, l'année dernière, les choses n'étaient pas drôles. Il y a même eu des témoins qui se sont présentés et qu'on a entendus, sans avoir le quorum. Je vous demanderais donc d'être très vigilant cette année et de vous assurer qu'on a toujours le quorum rapidement, sinon, le travail est très désagréable...
Le président: J'accepte.
Mme Monique Guay: ...lorsqu'on est les seuls à travailler, alors que les autres ne sont pas présents. Je tiens vraiment à faire le point sur cette question. Il est même arrivé que je reçoive un appel à mon bureau de la part du comité pour que je me rende ici, parce qu'il manquait de gens. C'est très déplaisant, et je pense que, par respect pour les témoins, pour le comité et pour le travail qu'on fait, il faut s'assurer qu'il y ait quorum.
¹ (1535)
Le président: Je suis tout à fait d'accord.
[Traduction]
Mme Anita Neville: Je suis tout d'accord avec ce que Mme Guay a dit. Quel est le quorum pour entendre les témoins? Est-ce trois?
Le président: Il faut trois membres dont un représentant de l'opposition.
[Français]
Mme Monique Guay: Mais il est arrivé qu'on n'ait même pas le quorum.
[Traduction]
Le président: J'aime bien 15 h 15 tout simplement parce que cela signifie que nous n'avons pas le temps de retourner à notre bureau. Lorsque nous retournons à notre bureau, vous n'en sortez plus. Par conséquent, si nous pouvons tous essayer de ...
[Français]
on fera de notre mieux. J'accepte totalement l'idée.
[Traduction]
Je crois que nous nous sommes entendus sur le budget. Devons-nous le soumettre au comité principal?
La greffière: Non. Nous l'avons déjà approuvé au comité principal.
Le président: Le budget a déjà été approuvé. Quels amis nous avons.
La greffière: Il n'a été soumis au comité de liaison parce qu'il devait examiner quantité de budgets et Mme Longfield était dans une situation très précaire en essayant de présenter un budget pour un sous-comité qui n'était pas officiellement constitué.
Le président: Nous aimons Mme Longfield; nous la trouvons formidable.
Y a-t-il d'autres points dont nous devons traiter aujourd'hui?
La séance est levée.