SINT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 28 novembre 2002
| ¿ | 0940 |
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Le greffier du comité |
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M. Pat O'Brien (London—Fanshawe, Lib.) |
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Le greffier |
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Le président (M. Marc Harb (Ottawa Centre, Lib.)) |
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M. Pat O'Brien |
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Le président |
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M. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.) |
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Le président |
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M. Stéphane Bergeron (Verchères—Les-Patriotes, BQ) |
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Le président |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
| ¿ | 0945 |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Pat O'Brien |
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Le président |
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M. Pat O'Brien |
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Mr. Stéphane Bergeron |
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M. Pat O'Brien |
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M. Stéphane Bergeron |
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M. Pat O'Brien |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Bob Speller |
| ¿ | 0950 |
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Le président |
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M. Bob Speller |
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Le président |
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M. Mark Eyking (Sydney—Victoria, Lib.) |
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Le président |
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Mr. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Stéphane Bergeron |
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Le président |
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M. Peter Berg (attaché de recherche auprès du comité) |
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Le président |
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M. Peter Berg |
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M. Bob Speller |
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M. Pat O'Brien |
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M. Peter Berg |
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M. Bob Speller |
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Le président |
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M. Bill Casey (Cumberland—Colchester, PC) |
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Le président |
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M. Bill Casey |
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Le président |
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M. Bob Speller |
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M. Jason Kenney (Calgary-Sud-Est, Alliance canadienne) |
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Le président |
CANADA
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 28 novembre 2002
[Enregistrement électronique]
¿ 
(0940)
[Traduction]
Le greffier du comité: La séance est ouverte. Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Le premier point à l'ordre du jour d'aujourd'hui est l'élection de la présidence. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Monsieur O'Brien.
M. Pat O'Brien (London—Fanshawe, Lib.): Je propose Mac Harb comme président du comité
Le greffier: Il est proposé que M. Harb soit nommé président du comité.
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare M. Harb président élu, et je l'invite à occuper le fauteuil.
Le président (M. Marc Harb (Ottawa Centre, Lib.)): Je vous remercie.
Monsieur O'Brien.
M. Pat O'Brien: Je propose M. Bergeron comme vice-président pour l'opposition.
(La motion est adoptée)
Le président: Est-ce que voulez un vice-président du côté du gouvernement?
Une voix: Pourquoi pas!
M. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.): Je propose Mark Eyking comme vice-président.
(La motion est adoptée.)
Le président: Un troisième vice-président...? Nous pouvons en élire un troisième, si vous le souhaitez. Après tout, il s'agit d'un sous-comité.
M. Stéphane Bergeron (Verchères—Les-Patriotes, BQ): Cela suffit.
Le président: Nous sommes saisis de certaines motions procédurales, et je demanderais donc à chacun des membres du comité d'en proposer une. Ces motions sont semblables à celles que nous avons examinées la dernière fois.
[Français]
C'est la même motion que la dernière fois.
Monsieur Bergeron, est-ce que vous pouvez proposer la première motion?
M. Stéphane Bergeron: Je propose que le président soit autorisé à tenir des réunions et à recevoir des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins trois membres du comité soient présents, dont un membre de l'opposition.
[Traduction]
(La motion est adoptée)
Le président: Deuxième motion, monsieur Bergeron.
[Français]
M. Stéphane Bergeron: Je ne veux surtout pas monopoliser la présentation des motions, mais si vous me tordez le bras, monsieur le président, je propose que 10 minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et que pendant l'interrogation des témoins, 10 minutes soient accordées à chaque intervenant, à la discrétion du président.
(La motion est adoptée)
M. Stéphane Bergeron: Monsieur le président, j'imagine que la pratique courante est que les allocutions alternent selon la réception des noms des membres du comité autour de la table.
Le président: L'opposition commence et les députés du gouvernement continuent ou vice versa, selon les circonstances.
Merci beaucoup.
[Traduction]
Monsieur Bergeron.
[Français]
M. Stéphane Bergeron: Monsieur le président, est-ce que le sous-comité est lié par les décisions prises par le grand comité, par exemple au niveau de la distribution des documents dans les deux langues officielles?
Le président: Pour les langues officielles, c'est la même chose que dans le cas du comité. Quant à la notification des motions au sous-comité, on a un peu de flexibilité parce qu'on travaille d'une façon non partisane. Si on commence à avoir des problèmes, on établira des règles. Mais pour le moment, tout fonctionne bien.
M. Stéphane Bergeron: D'accord.
[Traduction]
Le président: Chers collègues, lorsque nous avons terminé nos études sur les relations Canada-Amérique latine, nous avons tenu des discussions informelles avec tous les membres du comité concernant la perspective d'une étude Asie-Pacifique. Nous avons estimé alors qu'une telle étude cadrerait très bien avec le programme global du comité et de la Chambre, lequel programme vise à améliorer nos échanges avec le reste du monde, notamment en ce qui a trait à la diversification du commerce, à l'accroissement de notre part du marché, et ainsi de suite.
Nous avons donc entrepris l'étude Canada-Europe, l'étude sur l'Organisation mondiale du commerce et l'étude Canada-Amérique latine. De manière informelle, nous avons évoqué la possibilité d'entreprendre une étude Canada-Asie-Pacifique. De nombreuses suggestions ont été faites à ce sujet.
Je voulais vous énumérer les pays qui, à mon avis, seraient importants à considérer, si nous devions entreprendre une telle étude, à savoir l'Inde, le Japon, la Chine, Taïwan, l'Australie et la Corée du Sud. D'un point de vue stratégique, ce sont là les six pays qui semblent revêtir une importance particulière pour le Canada, que ce soit sur le plan de l'accroissement du volume des échanges commerciaux ou de l'amélioration des relations économiques entre le Canada et ces pays.
Si vous estimez que c'est un bon point de départ, j'imagine que nous pourrons alors passer à l'étape prochaine, et c'est là que l'on demandera au ministère de nous préparer une séance d'information et que l'on dressera une liste de témoins à comparaître devant le comité, puis l'on établira une sorte de stratégie pour la réalisation de l'étude. Heureusement—et malheureusement en même temps—cela exigera un peu de temps de la part des membres du comité dans la mesure où on devra se déplacer, mais je pense que nous pouvons le faire au printemps prochain. Dans le cadre de cette étude, nous aurons l'occasion d'entendre des témoins d'ici au printemps prochain, ce qui nous permettra de nous préparer. La mission d'enquête factuelle aura donc lieu à la fin de notre voyage, comme nous l'avons fait pour les études Canada-Europe et Canada-Amérique latine.
Si cela vous convient, je pense que nous devrons alors autoriser sinon demander à nos attachés de recherche de commencer à débroussailler le terrain d'ici à janvier prochain, l'objectif étant d'organiser une rencontre avec des fonctionnaires du ministère durant la dernière semaine de janvier. Ceux-ci pourraient venir nous faire un exposé, histoire de nous soumettre quelques idées et de nous faire des suggestions.
Avec votre assentiment, je vous demanderai de proposer une motion formelle à cet effet pour que nous puissions la présenter au comité principal—accompagnée d'un budget—pendant que nos attachés de recherche feront les préparatifs nécessaires pour nous.
Nous ne serons pas en mesure de voyager en 2002. Ce sera donc en 2003, après le 31 mars, car le comité n'a plus de budget pour les voyages. Il va donc de soi que le voyage aura lieu probablement après le mois d'avril—avant la fin de mai, on l'espère, mais à tout le moins en avril ou en mai.
Quelqu'un voudrait-il proposer une motion pour que l'on entreprenne ces études? Avec un peu de souplesse, nous pourrions ajouter ou soustraire un pays, peut-être même deux. Certains d'entre vous voudraient peut-être ajouter d'autres pays, ce qui est envisageable.
Monsieur Bergeron.
¿ (0945)
[Français]
M. Stéphane Bergeron: Monsieur le président, excusez-moi de vous interrompre pendant votre exposé, mais au sujet de la proposition de déplacement en Chine, je constate que ce qui est prévu pour ce pays c'est Beijing. Est-ce qu'on peut considérer que, du point de vue économique, Shanghai et Hong-Kong sont des destinations un peu obligées? Si Beijing est la capitale politique, au niveau économique ce sont davantage Shanghai et Hong-Kong qu'il faut envisager.
Le président: C'est une bonne idée. On va penser à...
[Traduction]
Monsieur O'Brien, allez-y.
M. Pat O'Brien: Je crois comprendre ce à quoi M. Bergeron veut en venir. Cela étant, je voudrais simplement vous rappeler que le Sommet de l'APEC s'est tenu à Shanghai l'année dernière et qu'il avait attiré de nombreux visiteurs du Canada. J'y suis allé moi-même, puisque j'ai dû remplacer le ministre, M. Pettigrew, à la tête de la délégation quand les ministres du Commerce s'y sont rendus en juin de l'année dernière.
Bob, vous y êtes allé récemment vous aussi, si je ne m'abuse.
Je pense que si la nouvelle de ce voyage devait s'ébruiter, et que nous devions faire l'impasse sur Beijing, cela pourrait donner une mauvaise impression. Aussi devrions-nous peut-être ajouter une autre escale en Chine.
Le président: Nous pourrions scinder le comité en deux une fois là-bas.
M. Pat O'Brien: Très bien, car je crois qu'il est important que nous visitions...
Mr. Stéphane Bergeron: Je ne dis pas que nous ne devrions pas aller à Beijing.
M. Pat O'Brien: Ah bon, c'est que nous pourrions aller ailleurs aussi...
M. Stéphane Bergeron: Oui, en plus.
M. Pat O'Brien: D'accord.
M. Stéphane Bergeron: Nous devrions effectivement aller à Beijing.
Le président: Monsieur Speller, la parole est à vous.
M. Bob Speller: Très brièvement: Je pense que nous devons passer une nuit à Canberra. Nous ne pouvons pas simplement nous rendre dans la capitale de l'Australie, puis repartir le même jour.
¿ (0950)
Le président: Non, c'est simplement que nous avons proposé dans un premier temps la liste des pays que le comité pourrait visiter.
M. Bob Speller: Non non, je sais, mais je ne faisais que proposer quelque chose. Nous aurons largement le temps de peaufiner tout cela.
Le président: Tout à fait.
Monsieur Eyking, allez-y.
M. Mark Eyking (Sydney—Victoria, Lib.): Est-ce que vous aviez des dates en tête, quelque chose d'approximatif? Est-ce que ce serait en avril, durant la semaine de...?
Le président: Dès que nous aurons une meilleure idée de ce que cela exigera, nous vous en ferons part puis nous discuterons des dates exactes. Pour le moment, cependant, le plus important est d'approuver les pays que nous souhaitons visiter, après quoi, nous passerons à l'étape prochaine.
Mr. Stéphane Bergeron: Je pense qu'une semaine n'est pas réaliste.
Le président: Non, ce sera deux semaines et demie, au moins, sinon trois.
Quelqu'un d'autre a-t-il quelque chose à ajouter à ce sujet?
Voulez-vous proposer une motion, monsieur Bergeron?
[Français]
M. Stéphane Bergeron: Puisque je suis votre proposeur de prédilection aujourd'hui, monsieur le président, je veux bien faire la proposition.
(La motion est adoptée)
[Traduction]
Le président: Merci beaucoup.
Nous allons donc donner avis officiel au ministère. Après cela, nous organiserons une séance d'information pour la fin janvier. Nos attachés de recherche feront les préparatifs nécessaires.
Monsieur Berg, vous avez un commentaire à faire?
M. Peter Berg (attaché de recherche auprès du comité): Oui, j'avais simplement une question à poser aux membres du comité: Outre les fonctionnaires du MAECI, ne pourrait-on pas également inviter à comparaître le Secrétaire d'État pour l'Asie-Pacifique?
Le président: Bonne idée!
M. Peter Berg: Ou encore nous pourrions inviter M. Pettigrew, si vous le souhaitez, mais je pense que c'est M. Kilgour qui est le Secrétaire d'État pour l'Asie-Pacifique.
M. Bob Speller: Je pense que nous devons inviter M. Pettigrew.
M. Pat O'Brien: Je crois que le ministre serait ravi de venir nous rencontrer.
M. Peter Berg: Alors les deux ou juste le ministre?
M. Bob Speller: Les deux.
Le président: Monsieur Casey, allez-y.
M. Bill Casey (Cumberland—Colchester, PC): Je pense que nous devrions mettre l'accent notamment sur l'incidence de la levée des tarifs sur l'industrie du vêtement et du textile.
Le président: Bien entendu, la décision a déjà été prise dans une large mesure à ce sujet. Quand nous arriverons là-bas, le seul pays qui sera concerné par cet élément sera probablement le Bangladesh d'ici à 2005. Je crains toutefois que si nous voulions examiner la question du point de vue sectoriel, cela pourrait diluer ce que nous essayons vraiment de faire. Il est clair que ce sera là une des nombreuses questions que nous aborderons, d'une certaine manière. Cela étant, je crains que si nous commençons à choisir des types de secteurs en particulier, nous risquons de nous heurter à des difficultés.
Cela étant dit, si vous avez un intérêt particulier pour ce sujet, nous essaierons manifestement d'en tenir compte.
M. Bill Casey: Oui, la question m'intéresse.
Le président: Très bien.
M. Casson est malade. Nous avons l'honneur d'accueillir parmi nous son remplaçant, M. Kenney, à qui nous demandons de bien vouloir transmettre les meilleures voeux du comité à M. Casson. Nous lui souhaitons un prompt rétablissement.
Y a-t-il d'autres commentaires, chers collègues?
M. Bob Speller: Jason, est-il vraiment malade ou il a simplement préféré prendre un congé de maladie aujourd'hui?
M. Jason Kenney (Calgary-Sud-Est, Alliance canadienne): Il ne fait pas semblant d'être malade, mais je ne sais pas dans quel état il est vraiment.
Le président: Nous demanderons au greffier de préparer un budget pour couvrir le voyage et les autres dépenses se rapportant à l'étude. Ensuite, nous ferons rapport au comité principal.
Je vous remercie beaucoup. La séance est levée.