SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le mardi 13 mai 2003
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 701 de l'édifice La
Promenade, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité
présents : Carolyn
Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Reed Elley, Wendy Lill.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: William Young, Kevin Kerr et Megan Furi, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère du Développement
des ressources humaines : Susan Scotti, sous-ministre adjointe, Programmes
de la sécurité du revenu; Susan Williams, directrice générale, Prestation
d'invalidités et d'appels, Programmes de la sécurité du revenu; Nancy Lawand,
directrice, Politique du programme du RPC. Du ministère des Finances :
Réal Bouchard, directeur, Politique sociale, Direction des Relations fédérales
-provinciales et de la politique sociale; Susan Kalinowski, analyste de la
politique principal, Sécurité du revenu, Direction des Relations
fédérales-provinciales et de la politique sociale; Anthony Pizarro, analyste de
la politique, Sécurité du revenu et politique sociale, Direction des Relations
fédérales-provinciales et de la politique sociale. De la « B.C.
Coalition of People with Disabilities » : Elizabeth Davis, conseillère
principale du RRC. Du Réseau
des bénéficiaires en santé mentale du Nouveau-Brunswick : Marjorie Edwards, vice-
présidente. À titre personnel : John Wodak; Roy Muise; Walter Nash.
À titre personnel (vidéoconférence de Calgary (Alberta)) : Michael
David French; Michelle Kristinson; Ellie Stein.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le Régime de
pensions du Canada - Invalidité (voir le procès-verbal du mercredi 20 novembre
2002, séance no 1).
Les témoins font une
déclaration.
À 9 h 38, la
séance est suspendue.
À 9 h 45, la
séance reprend.
Le Sous-comité engage une
discussion table-ronde pour son étude sur l’invalidité en vertu du Régime de
pensions du Canada.
À 12 h 02, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Rémi Bourgault