SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le mardi 27 mai 2003
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à 9 h 37, dans la salle 306 de l'édifice de
l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité
présents: Carolyn
Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral et Reed Elley.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement
: Julie Cool, attachée de recherche.
Témoin : Vernon Short, lauréat de la Bourse
de recherches de la flamme du centenaire 2002.
Conformément à l’article
108(3)d) du Règlement et à l’article 7(4) de la Loi sur la bourse de
recherches de la flamme du centenaire, le Sous-comité examine le rapport du
récipiendaire.
Le témoin fait une
déclaration et répond aux questions.
À 9 h 42, la
séance est suspendue.
À 9 h 45, la
séance reprend.
À 10 h 41, le Sous-comité s'ajourne
jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Rémi Bourgault