SRID Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mercredi 28 mai 2003
Le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à huis clos, à 15 h 46, dans la salle 306 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Irwin Cotler, président.
Membres du Sous-comité présents : Colleen Beaumier, Irwin Cotler, Karen Kraft Sloan, Deepak Obhrai.
Membres substituts présents : Francine Lalonde pour Yves Rocheleau et Alexa McDonough pour Svend Robinson
Autres députés présents : Keith Martin et André Harvey
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Marcus Pistor, attachés de recherche.
Le Sous-comité discute de ses futurs travaux.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend l’étude de la question urgente d’une catastrophe humanitaire dans plusieurs états africains (voir le procès-verbal du mercredi 26 février 2003, séance no 1).
Le Sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que l’ébauche de rapport soit adoptée telle qu’elle a été modifiée et que le président présente le rapport au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, conformément à l’ordre donné par le Comité le 28 octobre 2002.
À 17 h 50, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen
Knowles