TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mardi 26 novembre 2002
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 04, dans la
salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi,
président.
Membres du Comité
présents: John Cannis, Joe Comuzzi, Bev
Desjarlais, Jim Gouk, André Harvey, Ovid Jackson, Stan Keyes, Mario
Laframboise, James Moore, Marcel Proulx, Paul Szabo.
Aussi présent: Du Service de recherche de la
Bibliothèque du parlement :
John Christopher, analyste principal.
Conformément à l’article 108(2)
du Règlement, le Comité entreprend l’étude de ses travaux futurs.
Il est convenu, - Qu’un
déjeuner de travail soit organisé pour rencontrer des visiteurs de l’Australie
afin de discuter de sujets portant sur la sécurité dans les transports, et que
les frais encourus soient imputés au budget du Comité.
Sur motion de M. Laframboise, il est agréé, -
Que nonobstant la motion adoptée par le Comité en date du 7 novembre 2002
au sujet des dates et heures de réunions du
Comité, Que cette motion soit retirée et que le nouvel horaire soit le suivant
(Conformément au système d’allocation des salles pour les Comités) :
October
1 - December 2002 January
to June 2003
1er
octobre - décembre 2002 Janvier
à juin 2003
__________________________________________________________________________
Tuesdays
and Thursdays Mondays
and Wednesdays
From
3:30 p.m. to 5:30 From
3:30 p.m. to 5:30 p.m.
Mardis
et jeudis Lundis
et mercredis
De
15h30 à 17h30 De
15h30 à 17h30
September to December 2003 January to June 2004
Septembre à décembre 2003 Janvier à juin 2004
Tuesdays and
Thursdays Tuesdays
and Thursdays
From 9:00
a.m. to 11:00 a.m. From
11:00 a.m. to 1:00 p.m.
Mardis et
jeudis Mardis
et jeudis
De 9h00
à11h00 De
11h00 à 13h00
Sur motion de M. Keyes, il est agréé, - Que le Comité
procède à l’étude des sujets suivants et dans l’ordre comme suit : 1. Frais de sécurité dans le transport
aérien; 2. Problèmes de sûreté et
de sécurité dans tous les modes de transport; 3. Possibilité de
voir le secteur privé prendre le contrôle de
l’exploitation de Via Rail.
À 11 h 56, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka