TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le jeudi 7 novembre 2002

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 11 h, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest.

Membres du Comité présents : Rex Barnes, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Jim Gouk, André Harvey, Ovid Jackson, Stan Keyes, Mario Laframboise, James Moore, Alex Shepherd, Raymond Simard et Paul Szabo.

Membre substitut présent: Mark Eyking pour Marcel Proulx, Paul Bonwick pour John Cannis, Gérard Asselin pour Robert Lanctôt et Howard Hilstrom pour Lyne Yelish.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Conformément à l'article 106(1) et (2) du Règlement, élection du président et de deux vice-présidents.

Le greffier préside à l’élection du président du Comité.

Sur motion de Stan Keyes il est agréé, - Que Joe Comuzzi soit élu président du Comité.

Le greffier préside à l’élection des vice-présidents du Comité.

Sur motion de Mark Eyking il est agréé, - Que Marcel Proulx soit élu vice-président (gouvernement) du Comité.

Jim Gouk propose, - Que James Moore soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Gérard Asselin propose, - Que Mario Laframboise soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Conformément à l’article 106(3) du Règlement, l’élection du vice-président (opposition) a lieu au scrutin secret.

Le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, James Moore est élu vice-président (opposition) du Comité.

Après les élections, Joe Comuzzi est invité à occuper le fauteuil.

Du consentement unanime, le Comité procède à l’examen des motions courantes.

Sur motion de Stan Keyes, il est convenu, - Que le président, les deux vice-présidents, le secrétaire parlementaire ainsi qu’un représentant de l’Alliance canadienne, du Bloc québécois, du Nouveau Parti démocratique et du Parti progressiste-conservateur constituent le Sous-comité du programme et de la procédure.

Sur motion de Ovid Jackson, il est convenu, - Que le Comité retienne les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux, à la discrétion du président.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins trois (3) députés soient présents, dont un membre de l’opposition.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu - Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture et, lors de l’interrogation des témoins, que sept (7) minutes soient allouées à chaque parti pour la première ronde de questions et, par la suite, cinq (5) minutes à chaque intervenant, à la discrétion de la présidence.

Sur motion de Stan Keyes, il est convenu - Qu’un avis de 48 heures soit donné au greffier du Comité avant que le Comité puisse être saisi de toute motion de fond.

Sur motion de James Moore, il est convenu, - Que, conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne, les témoins qui sont invités à comparaître devant le Comité soient remboursés sur demande de leurs frais de déplacements, d’hébergement et repas jugés raisonnables, à raison d’au plus deux (2) représentants par organisme.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que, conformément au paragraphe 111(4) de Règlement, chaque fois que le Comité est saisi d’un décret de nomination ou d’un certificat annonçant une nomination, le greffier se procure le curriculum vitae du nouveau titulaire et en remette une copie aux membres du Comité.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer les documents reçus du public seulement lorsque ceux-ci ont été traduits dans l’autre langue officielle.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que le Comité autorise le président à prendre de temps en temps, et de concert avec le greffier, les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et les sous-comités, et que les frais soient portés au budget du Comité.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que chaque membre puisse se faire accompagner d’un(e) collaborateur(trice) aux réunions à huis clos, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Qu’une transcription des séances à huit clos soit conservée au bureau du greffier pour fin de consultation et que tous ces documents soient détruits à la fin de la session.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Que le Comité se réunisse les mardis de 11 h à 13 h et les jeudis de 11 h à 13 h. (Conformément au système d’attribution des salles aux comités). (Comité des Transports).

Sur motion de Stan Keyes, il est convenu – Que tout le Comité se réunisse après la semaine de relâche pour prendre connaissance des sujets proposés par tous les membres en vue des futurs travaux du Comité.

À 11 h 28, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Georges Etoka