TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le jeudi 7 novembre 2002
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à 11 h, dans la salle 308 de
l'édifice de l'Ouest.
Membres du Comité
présents : Rex Barnes,
Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Jim Gouk, André Harvey, Ovid Jackson, Stan Keyes,
Mario Laframboise, James Moore, Alex Shepherd, Raymond Simard et Paul Szabo.
Membre substitut présent: Mark Eyking pour Marcel Proulx,
Paul Bonwick pour John Cannis, Gérard Asselin pour Robert Lanctôt et Howard
Hilstrom pour Lyne Yelish.
Aussi présent : Du Service de recherche de
la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.
Conformément à l'article
106(1) et (2) du Règlement, élection du président et de deux vice-présidents.
Le greffier préside à
l’élection du président du Comité.
Sur motion de Stan Keyes il
est agréé, - Que Joe Comuzzi soit élu président du Comité.
Le greffier préside à
l’élection des vice-présidents du Comité.
Sur motion de Mark Eyking
il est agréé, - Que Marcel Proulx soit élu vice-président (gouvernement) du
Comité.
Jim Gouk propose, - Que
James Moore soit élu vice-président (opposition) du Comité.
Gérard Asselin propose, -
Que Mario Laframboise soit élu vice-président (opposition) du Comité.
Conformément à l’article
106(3) du Règlement, l’élection du vice-président (opposition) a lieu au
scrutin secret.
Le greffier ayant terminé
le dépouillement des votes, James Moore est élu vice-président (opposition) du
Comité.
Après les élections, Joe Comuzzi
est invité à occuper le fauteuil.
Du consentement unanime, le
Comité procède à l’examen des motions courantes.
Sur motion
de Stan Keyes, il est convenu, - Que le président, les deux vice-présidents, le
secrétaire parlementaire ainsi qu’un représentant de l’Alliance canadienne, du
Bloc québécois, du Nouveau Parti démocratique et du Parti
progressiste-conservateur constituent le Sous-comité du programme et de la
procédure.
Sur motion
de Ovid Jackson, il est convenu, - Que le Comité retienne les services d’un ou
de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses
travaux, à la discrétion du président.
Sur motion
de Paul Szabo, il est convenu, -
Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et
de publier des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins trois (3)
députés soient présents, dont un membre de l’opposition.
Sur motion
de Paul Szabo, il est convenu - Que dix (10) minutes soient accordées aux
témoins pour leur allocution d’ouverture et, lors de l’interrogation des témoins, que sept (7) minutes
soient allouées à chaque parti pour la première ronde de questions et, par la
suite, cinq (5) minutes à chaque intervenant, à la discrétion de la présidence.
Sur motion
de Stan Keyes, il est convenu - Qu’un avis de 48 heures soit donné au greffier
du Comité avant que le Comité puisse être saisi de toute motion de fond.
Sur motion
de James Moore, il est convenu, - Que, conformément aux règles établies par le
Bureau de régie interne, les témoins qui sont invités à comparaître devant le
Comité soient remboursés sur demande de leurs frais de déplacements,
d’hébergement et repas jugés raisonnables, à raison d’au plus deux (2)
représentants par organisme.
Sur motion
de Paul Szabo, il est convenu, - Que, conformément au
paragraphe 111(4) de Règlement, chaque fois que le Comité est saisi d’un décret
de nomination ou d’un certificat annonçant une nomination, le greffier se
procure le curriculum vitae du
nouveau titulaire et en remette une copie aux membres du Comité.
Sur motion
de Paul Szabo, il est convenu, - Que le greffier du Comité soit autorisé à
distribuer les documents reçus du public seulement lorsque ceux-ci ont été
traduits dans l’autre langue officielle.
Sur motion
de Paul Szabo, il est convenu, - Que le Comité autorise le président à prendre
de temps en temps, et de concert avec le greffier, les dispositions nécessaires
pour organiser des repas de travail pour le Comité et les sous-comités, et que
les frais soient portés au budget du Comité.
Sur motion
de Paul Szabo, il est convenu, -
Que chaque membre puisse se faire accompagner d’un(e) collaborateur(trice) aux
réunions à huis clos, à moins que le Comité n’en décide autrement.
Sur motion de Paul Szabo,
il est convenu, - Qu’une transcription des séances à huit clos soit conservée
au bureau du greffier pour fin de consultation et que tous ces documents soient
détruits à la fin de la session.
Sur motion de Paul Szabo,
il est convenu, - Que le Comité se réunisse les mardis de 11 h à 13 h et les
jeudis de 11 h à 13 h. (Conformément au système d’attribution des salles aux
comités). (Comité des Transports).
Sur motion de Stan Keyes,
il est convenu – Que tout le Comité se réunisse après la semaine de relâche
pour prendre connaissance des sujets proposés par tous les membres en vue des
futurs travaux du Comité.
À 11 h 28, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka