Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 2

Le mardi 26 novembre 2002

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 04, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.

Membres du Comité présents:  John Cannis, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Jim Gouk, André Harvey, Ovid Jackson, Stan Keyes, Mario Laframboise, James Moore, Marcel Proulx, Paul Szabo.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du parlement :  John Christopher, analyste principal.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’étude de ses travaux futurs.

Il est convenu, - Qu’un déjeuner de travail soit organisé pour rencontrer des visiteurs de l’Australie afin de discuter de sujets portant sur la sécurité dans les transports, et que les frais encourus soient imputés au budget du Comité.

Sur motion de M. Laframboise, il est agréé, - Que nonobstant la motion adoptée par le Comité en date du 7 novembre 2002

au sujet des dates et heures de réunions du Comité, Que cette motion soit retirée et que le nouvel horaire soit le suivant (Conformément au système d’allocation des salles pour les Comités) :

 

 

October 1 - December 2002                                          January to June 2003

 

1er octobre - décembre 2002                                       Janvier à juin 2003

__________________________________________________________________________

 

Tuesdays and Thursdays                                                Mondays and Wednesdays

 

From 3:30 p.m. to 5:30                                                   From 3:30 p.m. to 5:30 p.m.

 

Mardis et jeudis                                                             Lundis et mercredis

 

De 15h30 à 17h30                                                          De 15h30 à 17h30

 

 

September to December 2003                                     January to June 2004

 

Septembre à décembre 2003                                       Janvier à juin 2004

 

Tuesdays and Thursdays                                                Tuesdays and Thursdays

 

From 9:00 a.m. to 11:00 a.m.                                          From 11:00 a.m. to 1:00 p.m.

 

Mardis et jeudis                                                             Mardis et jeudis

 

De 9h00 à11h00                                                 De 11h00 à 13h00

 

Sur motion de M. Keyes, il est agréé, - Que le Comité procède à l’étude des sujets suivants et dans l’ordre comme suit :  1. Frais de sécurité dans le transport aérien;  2. Problèmes de sûreté et de sécurité dans tous les modes de transport; 3. Possibilité de

voir le secteur privé prendre le contrôle de l’exploitation de Via Rail.

À 11 h 56, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Georges Etoka