TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 27
Le lundi 12 mai 2003
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la salle 371 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.
Membres du Comité
présents: Larry
Bagnell, John Cannis, Joe Comuzzi, Liza Frulla, Roger Gallaway et Jim Gouk.
Membre substitut présent: Joe Fontana pour Ovid Jackson et Reg
Alcock pour Larry Bagnell.
Aussi présent: Du Service de recherche de la
Bibliothèque du Parlement : John
Christopher, analyste principal.
Témoins: De Association de l'industrie
touristique du Canada: Randy M. Williams, président-directeur général;
Jennifer Demers, directrice, Relations gouvernementales. De Association des
chemins de fer du Canada: Bill Rowat, président; Mario Brault, président,
«Genesee Rail One»; Gord Peters, président, «Cando Contracting Ltd.».
Conformément à son ordre de
renvoi du mardi 25 mars 2003, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-26,
Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité
ferroviaire, édictant la Loi sur VIA Rail Canada et modifiant d'autres lois en
conséquence (Voir le procès-verbal du jeudi 10 avril 2003, séance no
20).
Randy M. Williams fait une
déclaration et, avec Jennifer Demers, répond aux questions.
À 16 h 34, la séance est
suspendue.
À 16 h 40, la séance
reprend.
Bill Rowat, Mario Brault et
Gord Peters font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 47, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka