SEMP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le lundi 15 novembre 2004

Le Sous-comité sur les fonds de l'assurance-emploi du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 19 h 21 (vidéoconférence), dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Rodger Cuzner, président(e).

Membres du Sous-comité présents : Rodger Cuzner, Jean-Claude D'Amours, Yvon Godin, Yves Lessard et Peter Van Loan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

Témoins : Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec : Marc Bellemare, conseiller syndical. Confédération des syndicats nationaux : France Bibeau, conseillère syndicale, Service des relations de travail. Congrès du travail du Canada : Kevin Hayes, économiste principal, Politiques sociales et économiques; Hassan Yussuff, secrétaire-trésorier. Centrale des syndicats du Québec : Mario Labbé, conseiller à l'assurance-emploi et aux régimes de retraite. Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec : René Roy, secrétaire général. Centrale des syndicats du Québec : Pierre Séguin, vice-président. Confédération des syndicats nationaux : Roger Valois, vice-président, Comité exécutif.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 21 octobre 2004, le Sous-comité reprend son étude sur le fonds de l'assurance-emploi.

Roger Valois, Pierre Séguin, René Roy et Hassan Yussef font une déclaration et avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 20 h 59, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Georges Etoka

2005/03/04 9 h 59