SEMP Réunion de comité

Le Sous-comité sur les fonds de l'assurance-emploi du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 13, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président.

Sur motion de Peter Van Loan, il est convenu, — Que Rodger Cuzner soit élu président du sous-comité.

Rodger Cuzner assume la présidence.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 21 octobre 2004 par le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le Sous-comité entreprend l'étude sur la question du fonds de l’assurance-emploi pour que l’argent accumulé dans ce fonds serve uniquement au programme d’assurance-emploi, dans l’intérêt des travailleurs et des contribuables.

Sheila Fraser, Louis Lévesque et Andrew Treusch font une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 02, la séance est suspendue.

À 13 h 03, le Comité discute de ses travaux futurs.

Il est convenu, — Que le Comité principal se penche sur la question des membres du Comité principal qui ne font pas partie du Sous-comité et qui participent à l’interrogation des témoins qui comparaissent devant ledit Sous-comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité entende les témoins proposés par ses membres à la séance du 4 novembre, y compris les quatre témoins dont les noms seront soumis par Jean-Claude D'Amours d’ici le vendredi 5 novembre.

Il est convenu, — Que le Sous-comité se réunisse le lundi 15 novembre à 19 heures et les mercredis 17 et 24 novembre à 15 h 15 afin d’entendre les témoins susmentionnés.

À 13 h 22, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.