CHPC Réunion de comité

    Mesdames et messieurs, nous avons le quorum.

    Le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président.

    Je suis prêt à recevoir des motions pour le poste de président.

    Monsieur Bélanger.

    J'aimerais proposer que M. Gary Schellenberger soit élu président du comité.

    M. Bélanger propose que M. Schellenberger soit élu président du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    M. Schellenberger est dûment élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Nous allons maintenant procéder à l'élection du premier vice-président du comité. Je suis prêt à recevoir des motions pour le poste de vice-président.

    J'aimerais proposer que le porte-parole associé du parti de l'opposition officielle, M. Francis Scarpaleggia, soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Je refuse.

    Monsieur Simms.

    Monsieur le greffier, j'aimerais proposer Ruby Dhalla pour le poste de vice-président.

    M. Simms propose que Mme Dhalla soit élue vice-présidente du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Mme Dhalla est dûment élue première vice-présidente du comité.

    Nous allons maintenant procéder à l'élection du deuxième vice-président du comité. Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.

    Je propose que M. Maka Kotto soit élu deuxième vice-président.

    M. Angus propose que M. Maka Kotto soit élu deuxième vice-président du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    M. Kotto est dûment élu vice-président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: J'invite maintenant le président, M. Schellenberger, à occuper le fauteuil.

    Merci beaucoup de votre appui. Voilà une autre élection que je vis en l'espace de trois ans. C'est la neuvième, et vendredi prochain, ce sera mon troisième anniversaire à la Chambre. J'ai été élu dans le cadre d'une élection partielle en 2003 et élu à deux autres reprises par la suite, alors j'ai quelques élections à mon actif. Je vous remercie tous de l'appui que vous m'accordez à titre de président de cet excellent comité.

    Les membres du comité ont établi de très bonnes relations de travail au cours des trois dernières années. J'ai appris beaucoup. L'honorable Mauril Bélanger m'a appris quelques étapes très importantes du travail de comité à mes tout débuts... Je crois que j'étais ici depuis deux ou trois mois, et ni l'un ni l'autre à cette époque n'aimait la direction que le comité prenait. Au cours des dernières années, le consensus et les relations de travail autour de cette table ont été extraordinaires, et je crois que divers autres comités ont eu vent de la façon exemplaire dont on travaille ici.

    J'aimerais que les membres du comité retiennent certaines choses. Nous allons bientôt suspendre nos travaux pour la journée, mais je veux qu'on revienne à la prochaine réunion, qui aura lieu jeudi à 15 h 30.

    Au cours des prochains jours, j'aimerais que les gens songent aux dossiers que nous devrions aborder, du moins jusqu'à la relâche de l'été. Une chose me tient à coeur, et je vais vous en faire l'aveu: ce sont les petits musées et les archives. J'en ai parlé à une réunion qui ne portait même pas sur le sujet, mais j'ai réussi à en faire mention. Par la suite, un homme s'est approché de moi. C'était le président des petits musées et des archives et il m'a dit « vous êtes le premier à parler de nous en cinq ans ». Je crois donc que ce serait un sujet important.

    Je sais que Mauril vit dans la région, mais j'ignore combien d'entre nous autour de cette table sont conscients de toutes les installations que nous chapeautons, en quelque sorte: le Musée des civilisations, le Musée de la guerre, le Musée des beaux-arts du Canada, etc. Pendant le cours laps de temps que nous avons d'ici l'été, nous pourrions prendre une journée ou deux pour nous rendre sur place et rencontrer les gens qui dirigent ces musées. Nous pouvons faire un lien entre cette activité avec les petits musées et les archives. C'est mon dada, mais je ne suis que le président, et nous sommes prêts à examiner diverses autres choses.

    Oui, Jim?

    Merci.

    Félicitations pour votre intronisation. C'est fantastique.

    Monsieur le président, j'aimerais reprendre à mon compte ce que vous venez de dire. Ayant eu le privilège de devenir le secrétaire parlementaire, j'ai pris le temps de visiter sept institutions locales, des archives, des bibliothèques, des galeries d'art et des musées. Toutes doivent relever des défis particuliers. Le défi du gouvernement — peu importe quel gouvernement —, ce sont les milliards de dollars qui doivent être injectés. Lorsque vous présentez la chose — c'est une réalité, que ce soit en coûts d'immobilisations, ou encore en coûts de fonctionnement...

    J'étais au Musée de la nature ce matin et on m'a fait visiter le chantier. Le gouvernement a dégagé une somme supplémentaire de 48,3 milliards de dollars, ce qui est beaucoup d'argent. Chacune de ces institutions peuvent démontrer qu'elles ont besoin de millions de dollars, et elles nous invitent à venir le constater sur place. Or, il y a 2 500 musées et autres organisations à l'extérieur de la région de la capitale nationale — 2 500. Nous ne parlons pas de milliards de dollars; nous ne parlons pas de 48 millions de dollars; il n'y a que 9 millions de dollars à répartir entre 2 500 musées.

    En constatant nous-mêmes ce que sont les besoins... De tous les endroits que j'ai visités, ce sont les archives à Gatineau qui sont les plus impressionnantes de par leur technologie. C'est un édifice gigantesque — c'est incroyable — une voûte énorme à l'intérieur d'un immeuble où l'air circule. Nous sommes vraiment à l'ère spatiale.

    Ce sont toutes des choses que nous pouvons apprendre en cette période de temps et qui nous permettraient de mieux nous outiller pour examiner la situation des musées, mais en gardant à l'esprit que nous parlons de millions et de milliards de dollars contre 9 millions de dollars pour 2 500 musées.

    Alors je suis tout à fait d'accord avec vous. Toutefois, la ministre m'a demandé de suggérer au comité — le comité est maître de son destin, et nous le respectons profondément — d'examiner le certificat de nomination de M. Robert Sirman à titre de directeur du Conseil des Arts du Canada. Le conseil fonctionne depuis longtemps avec seulement quelques directeurs et cette nomination est très urgente puisqu'elle prend fin le 16 juin.

    Il revient au comité de procéder à la ratification de cette nomination, et je propose humblement que ce soit le premier point à traiter, pour que nous puissions aider le Conseil des Arts à poursuivre ses activités, que ce soit en acceptant ou en rejetant cette nomination.

    Merci.

    Nous pouvons nous pencher sur ce dossier à la prochaine réunion.

    Monsieur le président, je tiens à vous féliciter également.

    Le comité devra se pencher sur un certain nombre de sujets.

    Le gouvernement précédent avait élaboré et pratiquement conclu la politique sur les musées dont vous parlez, si bien que s'il y a une volonté de la part du gouvernement actuel pour dégager les fonds nécessaires, ce dossier pourrait avancer très rapidement.

    D'autres enjeux ont été précipités par les actions du gouvernement et notre comité pourrait s'y attarder. Je vais y revenir, mais j'aimerais que nous puissions traiter d'un dossier ou demander à notre greffier d'obtenir des renseignements pour traiter d'un dossier, peut-être dès jeudi prochain, monsieur le président. Évidemment, c'est le comité qui décide.

    Du 11 au 14 juin se tiendra le Festival international de télévision de Banff, en Alberta. Comme toujours, ce sera le lieu de rassemblement d'un grand nombre d'artisans de l'industrie canadienne de la télévision et du film — les institutions, les producteurs, etc. J'aimerais que le comité envisage de s'y rendre, et je demande que tous les membres puissent y aller. Ce serait une occasion formidable de rencontrer des représentants de toutes les facettes de cette industrie.

    Par ailleurs, la question qui sera peut-être la plus préoccupante pour certains d'entre nous est l'examen du mandat de CBC/Radio-Canada que le gouvernement se propose d'effectuer. La façon dont il va s'y prendre et le moment où il effectuera cet examen sont des aspects qui m'intéressent et qui, évidemment, intéressent notre parti et probablement les membres du comité de toutes les allégeances. À mon avis, cette question doit aussi être traitée en priorité. Bien sûr, il y a la nomination, ou l'examen de la nomination, du directeur du Conseil des Arts du Canada. Il y a aussi un mandat qui vient à échéance au CNA, et je crois comprendre que le président n'a pas été invité à se représenter. Il aurait pu, mais on ne lui a pas demandé, alors il y a un poste vacant à cet endroit également. Il y a peut-être différents postes vacants dans différents conseils d'administration dont nous pourrions obtenir la liste, par exemple.

    Enfin, il y a toute la question de l'examen de l'industrie de la télévision que le gouvernement envisage d'effectuer. Comment le gouvernement va s'y prendre et qui il désignera à cette fin sont des questions d'importance et j'aimerais qu'on s'y attarde. D'autres membres du comité voudront aussi qu'on aborde cette question assez tôt au lieu d'attendre à l'automne.

    Voilà certains enjeux. Il y a aussi la situation de Téléfilm Canada, dont le protocole d'entente est terminé. La ministre couve un rapport depuis un certain nombre de semaines. Où est-il? Quand allons-nous recevoir cela?

    Il y a quelques enjeux et je suis ravi que vous ayez demandé une liste pour jeudi. J'espère que nous pourrons parler de Banff jeudi prochain.

    Je suis certain que le greffier inscrira ce sujet à l'ordre du jour pour que nous examinions la chose. Nous devons suivre une procédure pour obtenir l'autorisation d'y aller.

    Monsieur Kotto.

    Merci, monsieur le président. Je vous félicite d'avoir été élu président. Encore une fois, il me fera plaisir d'échanger avec vous. Nous avons eu de très bonnes périodes de travail ensemble, surtout lors de la préparation de ce fameux rapport sur le cinéma.

    Est-ce le moment d'aborder la question des sujets qui nous intéressent, ou devons-nous d'abord adopter les motions de régie interne? Si j'ai bien compris, il était question d'aborder jeudi prochain tous ces sujets qui ont été soulevés, soit la politique muséale et les autres sujets. Si c'est le cas, j'ai toute une liste de sujets, et nous pourrions en discuter.

    D'accord. Je propose que nous examinions tout cela plus tard, et ce sera le premier sujet à l'ordre du jour de notre réunion de jeudi. Nous pouvons parler de tout ce qui intéresse le plus les membres du comité. Nous devrons envisager de faire une demande pour Banff parce qu'il faudra obtenir l'autorisation. Nous devons obtenir l'argent nécessaire à notre déplacement. Nous pouvons y travailler de cette façon.

    Je propose que nous apportions une liste de sujets que nous voulons aborder. Nous pouvons voter sur ces choses jeudi.

    Je vais prendre un dernier commentaire de Charlie, puis nous allons suspendre nos travaux.

    Oui, Charlie.

    Monsieur le président, c'est merveilleux de revenir au comité avec vous. Notre comité a fait un excellent travail dans un très grand esprit de collaboration, que ce soit pour notre récente étude sur l'industrie du film ou le rapport Lincoln.

    Je m'intéresse à la question des musées; ce dossier me tient beaucoup à coeur. Toutefois, je me préoccupe du temps dont nous disposons, et je crois que nous allons devoir prendre un calendrier et déterminer combien de temps nous avons pour l'étude des dossiers et définir nos priorités.

    Je dirais avant tout que nous allons devoir nous pencher sur deux dossiers. Nous savons que la loi sur le droit d'auteur sera probablement déposée à l'automne, à moins que le secrétaire parlementaire ne m'avise du contraire. Il faudra donc réserver passablement de temps à son examen, car bon nombre de regards seront tournés vers nous. Notre calendrier sera assez serré cet automne en raison de cette étude.

    L'autre dossier, c'est la télévision, comme on l'a déjà dit. Un certain nombre de questions surgissent en même temps. Il y a l'examen de la CBC/Radio-Canada. À mon avis, le comité a le mandat de se pencher sur la société d'État, en particulier pour ce qui est de la programmation régionale, des séries dramatiques canadiennes et de la direction que nous empruntons. Cela se rattache à l'examen des licences de télévision du CRTC, qui soulève une question que le comité doit poser : Où en sont les normes sur le contenu canadien et quels sont leurs taux de succès ou d'échec? Cela se rattache aussi à ce qui se produit à Genève avec l'AGSC, où nous sommes l'objet d'une demande audiovisuelle qui a des incidences importantes sur l'avenir du contenu télévisuel canadien et notre capacité à maintenir nos propres taux d'imposition préférentiels. Ces négociations sont en cours. Dans le cadre de l'AGCS, le Canada est un demandeur sur le plan des télécommunications, ce qui est lié à la radiodiffusion. Alors, toutes ces questions surgissent en même temps et le comité doit être en mesure de les examiner.

    Je propose que nous nous concentrions d'abord sur la télévision et la radiodiffusion. Nous allons devoir déterminer le temps qu'il nous faudra et comment nous allons circonscrire notre étude. Lorsque nous aurons terminé, que nous produirons un rapport et que nous aurons clairement tracé la voie à suivre, les autres questions entreront en jeu; nous pouvons peut-être commencer à établir un échéancier d'ici à la fin de l'automne ou Noël de manière à équilibrer ces priorités.

    Merci.

    Je suis ravi des déclarations qui ont été faites et des éloges qui ont été présentées. J'invite tous les membres à dresser une liste et nous aurons une réunion très serrée jeudi où nous essaierons de définir nos priorités.

    Oui, Charlie, je suis d'accord avec vous pour dire que nous devons envisager nos travaux au-delà de juillet. Il faudra déterminer combien de jours nous avons et si nous pouvons rendre justice aux enjeux qui figureront sur notre liste dans ce délai et faire en sorte de ne pas perdre de temps.

    Oui, Jim.

    J'allais proposer que nous décidions au début de la rencontre de jeudi si nous voulons tenir nos discussions à huis clos. En tant que porte-parole, je me suis toujours opposé aux réunions à huis clos par principe, jusqu'à ce que je participe à un certain nombre de ces réunions et que je constate qu'elles permettent d'établir les priorités en toute franchise. Je pencherais dans ce sens, mais ce sera évidemment au comité de décider. Il faudra envisager la chose, et j'en fais la proposition.

    Quand allons-nous discuter des motions que M. Kotto a mentionnées, soit les motions relatives à l'ordre dans lequel nous nous adresserons aux témoins lors de leur comparution ou aux avis de motion, par exemple? Il y a aussi la question des documents qui doivent être produits dans les deux langues avant d'être déposés, etc. Allons-nous en discuter aujourd'hui ou au début de la réunion de jeudi?

    Nous allons nous pencher sur cette question au début de la réunion de jeudi.

    Monsieur le président, pourrions-nous recevoir avis de ces motions, quelles qu'elles soient?

    Je pourrais envoyer les motions aux bureaux des députés cet après-midi, à notre retour.

    Merci.

    La séance est levée.