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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 19
 
Le lundi 30 octobre 2006
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, l'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Ed Fast, Tina Keeper, Maka Kotto, Luc Malo, Gary Schellenberger, Scott Simms et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : L'hon. Charles Hubbard remplace Francis Scarpaleggia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Matthew Carnaghan, analyste.

 

Témoins : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Charles Dalfen, président; Diane Rhéaume, secrétaire générale, Affaires corporatives et opérations; Scott Hutton, directeur exécutif adjoint par intérim, Radiodiffusion.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - mandat et priorités.
 

Charles Dalfen fait une déclaration et, avec Diane Rhéaume et Scott Hutton, répond aux questions.

 

À 17 h 6, la séance est suspendue.

À 17 h 13, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 16, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que l’examen de la planification des travaux futurs soit reporté jusqu’à la prochaine réunion.

 

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2006/10/31 9 h 54