ENVI Réunion de comité

    Messieurs, je constate que nous avons le quorum.

    Premièrement, j'aimerais me présenter aux nouveaux membres du comité. Je m'appelle Eugene Morawski. Je suis le greffier du comité.

    Je suis accompagné de Chad Mariage qui est le nouveau greffier du Comité des ressources naturelles. Nous allons travailler ensemble au cours des prochains mois.

    Sans plus tarder, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Warawa.

    Je propose M. Bob Mills.

    Monsieur Warawa, vous proposez le nom de M. Mills.

    Monsieur Cullen, aviez-vous un autre candidat à proposer?

    Non, j'appuie la motion.

    Appuyée par M. Cullen.

    Y a-t-il d'autres candidatures?

    Je déclare M. Mills élu à la présidence du comité. Félicitations.

    Si vous le désirez, je peux présider à l'élection des deux vice-présidents.

    Des voix: D'accord.

    Le greffier:Très bien. Nous allons d'abord procéder à l'élection du premier vice-président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Godfrey.

    Je propose la candidature de M. Silva.

    M. Godfrey propose la candidature de M. Silva comme premier vice-président.

    Y a-t-il d'autres nominations? Terminé? Êtes-vous d'accord?

    Des voix:D'accord.

    Le greffier:Je déclare M. Silva élu à titre de premier vice-président du comité.

    Et maintenant, je suis prêt à recevoir les motions pour l'élection du deuxième vice-président.

    Monsieur Lussier.

    Je propose M. Bernard Bigras.

    J'appuie cette proposition.

    M. Lussier, avec l'appui de M. Blaney, propose M. Bernard Bigras.

    Il n'est pas nécessaire que les motions soient appuyées dans le comité, mais nous allons l'accepter.

    Y a-t-il d'autres nominations?

    Je déclare M. Bigras élu deuxième vice-président.

    Merci beaucoup, Messieurs -- voyant qu'il n'y a pas de dames. Il faudra essayer de changer cela, Messieurs.

    Merci beaucoup de votre appui. Ce fut une campagne très difficile, je veux remercier ma mère et...Désolé, c'est une mauvaise plaisenterie.

    Je suppose que notre décision pour aujourd'hui portera sur les motions usuelles, si nous voulons régler cette question. Je pense que tout le monde a reçu une copie de ces motions plus tôt. Certains comités règlent cette question à ce moment-ci et d'autres attendent à la prochaine réunion. Je pense que nous sommes aussi bien de nous en occuper immédiatement. Elles sont assez usuelles.

    Est-ce que quelqu'un est en désaccord avec cela?

    Très bien. La première--Eugène, je pense que nous allons tout simplement suivre l'ordre dans lequel elles se trouvent--concerne les services de la Bibliothèque du Parlement : que le comité retienne les services d'un employé de la Bibliothèque du Parlement.

    Je vois Tim assis ici. Je pense qu'un certain nombre d'entre vous connaissez Tim qui, dans le passé, a certainement fait de l'excellent travail pour nous.

    Est-ce que quelqu'un voudrait présenter une motion à cet effet? Monsieur Silva.

    (La motion est adoptée.)

    La suivante, que le sous-comité du programme et de la procédure soit composé de...C'est le comité de direction. Je dirai peut-être un mot sur cette question. J'ai siégé à des comités qui avaient un sous-comité et j'ai siégé à des comités qui n'en avaient pas. Suivant en cela les traces de Charles Caccia, je vous dirais que la raison de ne pas avoir de sous-comité -- et j'étais fortement en désaccord avec lui -- c'est le fait que vous discutez de certaines choses dans le sous-comité et qu'ensuite, vous venez discuter exactement des mêmes choses dans le comité pour savoir ce que vous voulez mettre à l'ordre du jour et ce que vous voulez faire.

    Ceci dit, je m'en remets à vous. Nous pourrions essayer de ne pas avoir de sous-comité ou vous pourriez présenter une motion et nous pourrions alors en créer un.

    Nathan.

    Je propose que nous le fassions, uniquement à partir de l'expérience que j'ai vécue avec le dernier comité. Finalement, nous n'avons pas eu à nous réunir tellement souvent, mais nous avons fixé le cap à des moments clés de l'année civile.

    Je n'ai pas perçu beaucoup de mécontentement de la part des différents membres. Il y avait des façons d'influencer le sous-comité, soit par l'intermédiaire de votre parti ou par l'intermédiaire d'autres partis. Cela a semblé bien fonctionner la dernière fois. Je pense que si nous prenons les décisions à cet endroit et qu'ensuite, nous ne reprenons pas la totalité de la discussions au niveau du comité...

    Je ne me souviens plus de la durée des réunions du sous-comité, mais elles n'étaient pas longues. Quinze minutes une fois de temps en temps pour fixer le cap, avec l'aide de Tim et d'autres. Cela a semblé bien fonctionner.

    Y a-t-il d'autres observations?

    Nathan, est-ce que vous en faites une motion?

    Oui, j'en fais une motion.

    Quelqu'un d'autre?

    Comme je l'ai dit, j'ai vécu les deux situations et je suppose que cela dépend de la façon dont les choses sont menées.

    Alors, sous la présidence de Tonks, vous en aviez un?

    Lorsque Tonks était président, il y en avait un, oui. Lorsque Charles était président, il n'y en avait pas, essentiellement à cause de la redondance. Qui a besoin d'une autre réunion? Et cela a semblé fonctionner assez bien, tant et aussi longtemps que les membres du comité collaborent.

    Monsieur le président, je présume que vous présideriez le sous-comité -- où serait-ce quelqu'un d'autre?

    Je pense que c'est normalement de cette façon que les choses ont fonctionné, oui.

    L'an dernier, le comité a décidé de créer un sous-comité du programme et de la procédure composé du président, des deux vice-présidents, du secrétaire parlementaire et d'un représentant du Nouveau Parti démocratique. C'est de cette façon que les choses ont été décidées l'an dernier; c'est la motion que nous avons adoptée l'an dernier.

    Y a-t-il d'autres observations?

    Est-ce que le sous-comité se réunissait habituellement, disons, 50 minutes avant la réunion, ou... ?

    Eh bien, oui. Je pense qu'il s'agissait de réunions distinctes, très souvent.

    Je pense bien, sinon il serait inutile d'en avoir un.

    Oui, et ensuite, la recommandation du sous-comité est présentée au comité. Et, comme je l'ai dit, j'ai vécu des situations où parfois vous discutez de tout ce que vous avez discuté au sous-comité, ce qui équivalait à avoir la même réunion une deuxième fois, et ça, c'est une perte de temps.

    Je ne suis pas au courant de la tradition d'avoir un sous-comités, parce que je crois que nous n'en avions pas au comité du patrimoine.

    Non, il arrive souvent que vous n'en avez pas.

    Alors, j'aimerais proposer que nous n'en ayons pas -- soit cela soit que je vote contre la motion.

    Je pense que nous devons d'abord voter sur cette motion pour l'accepter ou la rejeter et ensuite, nous pourrons traiter de la vôtre.

    Je ne comprends pas.

    Voulez-vous répéter?

    Je disais simplement que je ne comprends pas.

    Je me souviens également que la dernière fois, nous nous sommes réunis seulement à quelques occasions, je pense; c'était uniquement pour un fixer le cap, parce que nous traitions d'un sujet si vaste et il est probable qu'il en sera de même cette fois-ci. La dernière fois, nous avons examiné la question du changement climatique et cette fois-ci, il est bien possible que nous traitions de la LCPE.

    Je ne me souviens tout simplement pas qu'il s'agissait d'un fardeau, et j'ai pensé que c'était simplement... Il est plus difficile de prendre des décisions dans un groupe de douze que dans un groupe de cinq.

    Je sais que Lee, de notre parti, et qui en faisait partie la dernière fois, trouvait pénible de se rendre à ces réunions, et je pense que c'était simplement une observation qu'il m'a faite.

    Encore une fois, j'ai siégé à des comités qui ont eu recours aux deux méthodes. Je sais que dans un comité, nous ne faisions que rabâché les mêmes choses de toute façon et le sous-comité était presque abandonnée à son sort.

    J'ai présidé le Comité permanent des langues officielles lors de la dernière législature, et nous n'avions pas de sous-comité. Nous nous sommes rendu compte que tout pouvait se faire assez facilement en comité plénier.

    Je suis d'avis qu'on ne devrait pas avoir de sous-comité.

    Bernard.

    Je pense que le sous-comité servait à définir nos priorités à venir. Il me semble qu'il s'agissait du comité directeur. On étudiait les travaux futurs et on revenait en comité parlementaire.

    Monsieur le président, vous avez raison. Bien souvent, le rapport était fait au sous-comité, et le comité en discutait de nouveau. Il me semble que c'est un comité de trop. Nous pourrions très bien planifier les travaux futurs tous ensemble si nous sommes disciplinés. Je crois qu'il y a moyen de s'entendre pour être efficaces et établir des priorités. De toute façon, le menu à venir est assez simple et le nombre de séances, assez limité. Je crois que nous pouvons nous entendre tous ensemble sur un programme commun.

    Monsieur Warawa.

    Pour clarification, monsieur le président, si le comité le jugeait nécessaire, si cette motion était retirée ou était rejetée, si nous voulons changer d'idée et créer le sous-comités, cela devrait être l'un des possibilités qui s'offrent à nous dans l'avenir. C'est pourrait être l'orientation que nous voulons prendre.

    Certainement.

    Y a-t-il d'autres observations?

    Alors, nous devons voter sur cette question. Désirez-vous que la question demeure sur la table?

    Nathan.

    Oui.

    J'essaie toujours de comprendre notre dernière expérience, dont je ne peux me rappeler, mais parmi les membres qui étaient ici auparavant -- Jeff ou d'autres -- y-a-il jamais eu du mécontentement concernant le processus ou la façon dont il fonctionnait?

    Je parle d'un comité autre que le comité de l'environnement.

    Je pense que devant l'ampleur des questions dont nous aurons à traiter, l'établissement des priorités dans nos travaux et le temps qui sera accordé... Lorsque les membres du comité avaient des questions qu'ils voulaient voir inscrites à l'ordre du jour, il leur suffisait de dire à un membre du comité : « Il y a quelque chose à Fort McMurray dont je veux parler ». C'était un comité où il y avait de la gentillesse. Cela fonctionnait généralement.

    Alors, est-ce que tout le monde comprend la motion présentée par M. Cullen, à savoir que nous ayons un sous-comité? Je ne sais pas si vous voulez inclure le libellé utilisé la dernière fois, Nathan.

    C'est l'esprit de la motion. C'est la même idée.

    Alors, fondamentalement, nous voterions sur l'idée d'avoir une disposition comme celle qu'il y a ici et qui est tirée de la dernière fois.

    (La motion est rejetée.)

    Voilà pour cette question; nous ferons donc notre travail sans ce sous-comité pour l'instant, et nous allons discuter de l'ordre du jour en comité complet.

    Nous passons à la question du quorum réduit: que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins -- et nous devons décider du chiffre -- membres sont présents, dont... membre(s) de l'opposition.

    La dernière fois nous avions cinq et deux. Est-ce que quelqu'un voudrait proposer cela ou quelque chose de différent?

    Je le propose, monsieur le président.

    Alors, ce sera cinq et deux.

    (La motion est adoptée.)

    La distribution des documents: que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

    Une voix: Je le propose.

    (La motion est adoptée.)

    Repas de travail: que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

    Une voix: Je le propose.

    Le président:J'ai expliqué à quelques nouveaux membres du comité qu'il y a des occasions où l'heure de la réunion change; à l'heure actuelle, notre calendrier prévoit des réunions de 15 h 30 à 17 h 30 les lundis et mercredis, à moins que d'autres réunions soient prévues. Et il y a la période de 9 h à 11 h et celle de 11 h à 13 h. De toute évidence, ces repas s'appliqueraient à la période de 11 h à 13 h, lorsque nous siégeons au cours de cette période ou lorsque nous avons des réunions spéciales qui se tiennent à l'heure du repas. C'est là-dessus que nous votons ici.

    (La motion est adoptée.)

    Frais de déplacement et de séjour des témoins: Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison de plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

    Donc, quand nous avons une liste de témoins, en fonction du sujet que nous traitons, bien sûr, nous les invitons à comparaître ici et cela permettra simplement de rembourser leurs frais de déplacement.

    Une voix: J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée)

    Présence du personnel aux séances à huis clos: Que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre du personnel aux séances à huis clos.

    Une voix: J'en fais la proposition.

    Le président: Y a-t-il des observations?

    Je veux m'assurer que lorsque l'on parle de la présence du personnel, on inclue les gens du bureau du whip, et pas uniquement les adjoints parlementaires du député. Je veux m'assurer que l'expression « un membre du personnel » puisse inclure, même lors des séances à huis clos, un membre du personnel du whip.

    Je pense que nous l'avons toujours fait. Je ne considère pas que ce soit un problème. Pensez-vous que ce doit être inclus? Le greffier me dit que ce n'est pas nécessaire d'ajouter cela? C'est pratiquement la procédure normale.

    (La motion est adoptée)

    Avis de motion: Qu'un préavis du nombre d'heures soit donné avant que le comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

    Une voix: J'en fais la proposition.

    Le président: Je pense que c'était habituellement 24 heures. Je sais que pour certains comités le préavis est beaucoup plus long, mais je crois que nous avons toujours estimé que 24 heures était un préavis raisonnable.

    (La motion est adoptée)

    Transcriptions des séances à huis clos: Que le greffier du comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du comité.

    Une voix: J'en fais la proposition.

    Le président: Est-ce-que tout le monde est d'accord?

    (La motion est adoptée)

    Au sujet des limites de temps pour les déclarations et l'interrogation des témoins, je reviens encore à l'ancien comité où dix minutes étaient accordées aux témoins pour leurs allocations d'ouverture. Nous avions ensuite la première ronde de questions par un député de chaque parti pendant dix minutes. Puis, nous avions cinq minutes pour toutes les questions ultérieures.

    Nathan.

    Je ne sais pas s'il est nécessaire d'ajouter cela dans cette partie. Mais la dernière fois au comité, il nous est arrivé d'avoir cinq, six ou sept témoins. À dix minutes pour chaque témoin et le temps limité dont nous disposions, nous manquions souvent de temps. Je ne sais pas si nous devons l'inclure ou le faire séparément, mais prévoir quelque chose afin que le président, à la demande du comité ou selon un processus quelconque, avise les témoins en raison de la grande liste de témoins...

    Réduire à six minutes ou...

    Les avertir, car souvent les témoins se présentent avec une allocation de dix minutes. On leur disait que le temps pressait et qu'ils devaient raccourcir leur témoignage, ce qui était très frustrant. Donc, soit nous limitons le nombre de témoins soit nous...

    Eugene dit que lorsqu'il a un grand nombre de témoins, il les avertit et diminue automatiquement leur temps de parole.

    Oui, cela arrive. Si c'est le processus...

    Je pense que c'est une préoccupation raisonnable.

    Ça ne me pose pas de problème.

    Oui.

    Aux deux comités auxquels j'ai siégé, monsieur le président, c'était en deçà de 10 minutes. Dans un cas, c'était cinq minutes et dans l'autre, sept. Il me semble que c'est long, même pour un premier tour. Quand chaque parti a 10 minutes au premier tour, il faut attendre 40 minutes avant de passer à autre chose, et c'est sans compter les 10 minutes de la présentation. Il ne nous reste plus qu'une heure. Les membres du comité accepteraient-ils que le premier tour soit de sept ou de cinq minutes?

    Monsieur le président, je crois que ce serait à l'avantage du Parti libéral que d'avoir un premier tour de 10 minutes, compte tenu du fait qu'il y a quatre députés libéraux. Si on vous accorde 10 minutes, il ne restera pas beaucoup de temps pour le troisième ou le quatrième membre du comité. Je pense que la formule utilisée jusqu'à maintenant permettait aux membres du comité de poser le plus possible de questions. Cependant, je crois que ce serait tout à votre avantage qu'il y ait un premier tour de 10 minutes.

    Quelqu'un d'autre?

    Si tout le monde pose des questions, la première ronde va durer deux heures.

    Non. Il y aurait dix minutes pour vous, dix pour le Bloc, dix pour le NPD, dix minutes -- c'est la première ronde -- par parti.

    C'est ce que je dis: 10 minutes par parti. Il y aurait donc 10 minutes pour les libéraux, 10 minutes pour le Bloc québécois et ainsi de suite. Le premier tour durerait 40 minutes.

    C'est exact. Puis, la deuxième ronde durera cinq minutes. Si vous voulez essayer et voir comment ça fonctionne, je pense que pour nous ça fonctionnait très bien de manière générale. Je ne pense pas qu'il y ait eu vraiment des fois...

    Inviter un témoin et réduire de beaucoup son temps de parole... Ils viennent parfois de très loin et ont dépensé beaucoup d'argent et il est alors très difficile de leur dire qu'ils ne disposent que de cinq minutes pour leur allocution. Ce n'est pas facile à dire.

    Y a-t-il d'autres questions ou observations?

    Dans un esprit de coopération, nous voulons nous assurer que tout le monde a une occasion de poser une question avant qu'un autre membre du comité pose plusieurs questions au témoin.

    J'ai siégé dans environ trois comités différents. J'ai vu ce qu'étaient les premières rondes de dix minutes et de cinq minutes. Les deux présentent des avantages, mais aussi des problèmes quand un membre avait plusieurs occasions de poser des questions avant les autres. Nous pourrions peut-être trouver un moyen qui permettrait à chacun de poser une question avant qu'un membre d'un parti ait plusieurs occasions de le faire.

    Bien, nous ferons une rotation. Comme je l'ai dit, nous ferons un, deux, trois, quatre puis nous commencerons la deuxième ronde de cinq minutes. Dans la troisième ronde, nous ferons cinq, cinq, cinq...

    Pardon, nous procéderons par alternance.

    Je pense qu'il est bon que des membres qui n'ont pas parlé aient l'occasion de le faire avant de redonner la parole à ceux qui se sont déjà exprimés. Autrement, avec tout le respect que je dois à Nathan, on a quatre rondes avant que des gens commencent à...

    Exactement.

    M. Bigras.

    Je ne crois pas qu'on devrait répartir le temps en tenant pour acquis que chacun des membres du comité doit prendre la parole. On fonctionne par formation politique en comité. Compte tenu de la composition du comité, il y a un certain nombre de sièges qui appartiennent à chacune des formations politiques, et il appartient au Bloc québécois, au Parti libéral et au Parti conservateur de gérer le temps accordé à leurs formations politiques respectives.

    Si 10 minutes sont accordées à chaque formation politique et que vous souhaitez accorder deux minutes à chaque député, vous pouvez le faire, puisque c'est à vous de gérer votre temps. Cependant, le comité ne doit pas penser que l'on doit attendre que tout le monde ait parlé avant de passer au tour suivant. Il appartient à chacune des formations politiques de gérer le temps qui lui est accordé.

    Je voudrais ajouter que c'est encore le président qui a le privilège de donner la parole à quelqu'un qui la veut désespérément, nous n'allons pas quitter cette salle sans lui donner l'occasion de parler. Si vous n'avez pas d'amis dans votre propre parti qui vont vous laisser parler, nous ferons en sorte que vous ayez la parole.

    Je le répète, cela ne nous a pas posé de problème auparavant. Il arrive souvent de partager en deux nos dix minutes. Si quelqu'un parle pendant sept minutes et qu'il reste trois minutes, quelqu'un d'autre du même parti peut utiliser ces trois minutes.

    Pourquoi ne pas essayer et voir ce que ça donne?

    Tout ce que vous essayez de faire, c'est d'équilibrer les droits des partis à ceux des députés individuels.

    C'est exact.

    Et nous nous en remettons à votre compétence.

    Est-ce que tout le monde est pour?

    Donc, pour être précis, le témoin aura dix minutes...

    Le témoin aura dix minutes pour une allocution d'ouverture. À la discrétion du président, pendant l'interrogation des témoins, dix minutes seront accordées au premier questionneur de chaque parti. Puis, cinq minutes seront accordées à chaque questionneur ultérieur, en faisant l'alternance entre le parti au gouvernement et les partis d'opposition.

    (La motion est adoptée)

    Je pense que c'est pratiquement tout ce que nous avons.

    Notre prochaine réunion...

    La prochaine réunion se tiendra lundi à 15 h 30, mais nous n'avons rien...

    Nous en sommes encore à la même chose, n'est-ce pas? Nous parlons d'une alternance entre le gouvernement et les partis d'opposition.

    Oui.

    Je ne sais pas comment fonctionnent les autres comités, mais dans le dernier Parlement, nous étions aussi une minorité et le comité que je présidais ne faisait pas toujours l'alternance entre le gouvernement et les partis du fait que c'était un gouvernement minoritaire.

    Nous procédions donc en fonction du pourcentage détenu par les partis. C'est ce que nous avons fait au Comité des langues officielles. C'est ce que nous avons fait au Comité du patrimoine quand j'y faisait partie. Je ne sais pas ce que vous faisiez dans les autres comités.

    Je le répète, nous avons procédé comme c'est écrit ici et je ne me souviens pas d'une seule fois où nous avons eu un problème.

    Voulez-vous dire qu'on alterne toujours entre eux et nous?

    Un, deux, trois...

    [Inaudible]

    Tel est le problème: on donne la parole au gouvernement, puis à l'opposition; on revient au gouvernement et on donne la parole à l'autre parti d'opposition; on revient encore une fois au gouvernement et on donne la parole au troisième parti d'opposition. Pourtant, les conservateurs sont minoritaires, comme nous l'étions. Vous voulez leur donner la moitié du temps. Il ne doit pas en être ainsi, car ils sont minoritaires.

    Après vous, c'est nous.

    Ce n'est pas ce qui est écrit ici. On stipule qu'au deuxième tour, on alterne toujours entre le gouvernement et un des partis d'opposition. On leur renvoie la balle et on revient à l'opposition. On leur renvoie encore une fois la balle et on revient à l'opposition. Donc, les députés du gouvernement ont la moitié du temps.

    Oui, après.

    Compte tenu de la proportion des députés conservateurs au sein du comité, pourquoi devraient-ils bénéficier de la moitié du temps?

    C'est au premier tour qu'on a le plus de temps.

    En fait, je ne me rappelle pas qu'au dernier comité nous faisions l'alternance au cours de la deuxième ronde. Je me rappelle que ça allait deux d'un côté puis quatre de l'autre. Revenions-nous au gouvernement chaque fois?

    Je crois que dans beaucoup des cas tous les partis ne veulent pas un tour. Cela arrive beaucoup avec les témoins. Des fois, deux partis d'opposition poseront des questions l'un après l'autre parce que les membres du gouvernement n'avaient pas de question. Comme je l'ai dit, je ne me souviens pas d'un seul problème avec des témoins et de cas où quelqu'un n'a pas pu poser des questions. Nous n'avions tout simplement pas eu ce problème.

    Monsieur Warawa.

    Si nous avons une procédure d'alternance, comme celle qui nous est présentée avec les nombres, deux personnes n'auront pas la parole. Avant de revenir au cycle, ces deux personnes auraient l'occasion de poser des questions. Ainsi, avant que tout le monde ait une chance, puisque nous faisons l'alternance entre le gouvernement et l'opposition, ces deux personnes auraient une chance de poser des questions avant que le cycle ne reprenne. Cela paraît juste.

    Monsieur Bigras.

    C'est votre choix. Il appartient aux partis de gérer leur temps. Du temps est alloué à chaque formation politique, et il appartient à chacune de ces formations de décider qui va prendre la parole. Par exemple, dans le cas du Parti libéral, lors du premier tour, deux députés pourraient prendre la parole, et rien n'empêche qu'il y en ait deux autres lors du tour suivant.

    Comme M. Bigras le dit, il arrive qu'un de nos membres était le seul à poser toutes les questions au nom de notre parti. C'était la même chose pour le gouvernement. Des fois, c'était le secrétaire parlementaire et des fois c'était M. Bigras. Donc, je recommande fortement que nous procédions. Si ça ne fonctionne pas et que nous rencontrons des problèmes, nous modifierons la procédure.

    Monsieur Watson.

    En supposant dix pour la première ronde et cinq pour les rondes suivantes, si vous avez fait trois rondes, l'opposition aura 50 des 80 minutes. Le gouvernement aura 30 minutes des 80 minutes. Je crois que c'est juste.

    Comme je l'ai dit, cela n'a jamais posé de problème.

    Y a-t-il d'autres observations?

    La motion est-elle adoptée?

    Avec dissidence.

    Merci beaucoup.

    (La motion est adoptée avec dissidence.)

    Le président: Monsieur Cullen.

    J'ai seulement une question sur l'ordre du jour. Allons-nous nous en occuper à la prochaine réunion?

    Oui.

    Sommes-nous supposés faire des recommandations?

    Je le recommande.

    Avant de nous séparer, M. Cullen a posé une question sur la façon dont nous... Si je me rappelle bien, la dernière fois que des gens ont envoyé leurs recommandations. Autrement dit, nous nous sommes présentés à la réunion avec une liste de sujets qui intéressaient les gens. Bien sûr, en tant que gouvernement, il y a des choses que nous aimerions faire. Je crois que tout le monde reconnaît que la LCPE est quelque chose qui se fait attendre depuis trop longtemps. Cette question était à l'ordre du jour mais n'a pas été traitée. Je crois que la plupart des personnes présentes sont d'accord pour dire que ce sera probablement la première question sur laquelle nous nous pencherons. Nous pourrons en reparler à la prochaine réunion.

    Si on veut me donner une liste des sujets, je pourrais les résumer afin que la réunion soit plus courte et mieux ordonnée, comme nous l'avons fait la dernière fois.

    Ils peuvent m'envoyer leurs sujets.

    Vous pouvez envoyer des sujets au greffier. Il pourra les inclure et nous procéderons à partir de cela.

    Y a-t-il d'autres questions ou observations?

    La séance est levée.