ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 42, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

Sur motion de Mark Warawa, appuyé par Nathan Cullen, il est convenu, — Que Bob Mills soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de John Godfrey, il est convenu, — Que Mario Silva soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Marcel Lussier, il est convenu, — Que Bernard Bigras soit élu second vice-président du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité continue avec l'étude des motions usuelles.

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Nathan Cullen propose, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre du Nouveau Parti Démocratique.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée avec dissidence.

Il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins cinq membres sont présents, dont deux membres de l'opposition.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Président.

Il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Il est convenu, — Qu'un préavis de 24 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Il est convenu avec dissidence, — Que dix minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, dix minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; et par la suite, cinq minutes aux autres intervenants en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition.

À 16 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.