ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le mardi 24 octobre 2006

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mario Silva, vice-président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Mario Silva, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace Pablo Rodriguez.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste . Chambre des communes : Justin Vaive, greffier de comité.

Témoins : Association canadienne des fabricants de produits chimiques : Gordon Lloyd, vice-président, Questions techniques. Union Saint-Laurent, Grands Lacs : Derek R. Stack, directeur général, Membre du RCE, délégué des ONGE. Commission mixte internationale : Jim Houston, conseiller en environnement; Joel Weiner, conseiller principal. PollutionWatch : Hugh Benevides, avocat, Association canadienne du droit de l'environnement; Kapil Khatter, directeur, Santé et environnement.

Participants présents : Ministère de l'Environnement : Cynthia Wright, sous-ministre adjointe associée, Direction générale de l'intendance environnementale. Ministère de la Santé : Steve Clarkson, directeur, Bureau d'évaluation de risque et d'impact.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Évaluation des substances : Quasi-élimination.

Gordon Lloyd, Derek R. Stack, Joel Weiner et Hugh Benevides font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Eugene Morawski

2006/10/24 11 h 45