ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le jeudi 1 mars 2007

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Geoff Regan, vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Bernard Bigras, Nathan Cullen, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, l'hon. Geoff Regan, Anthony Rota, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Catherine Bell remplace Nathan Cullen, Patricia Davidson remplace Bob Mills, Paul Dewar remplace Nathan Cullen et l'hon. John Godfrey remplace Anthony Rota.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste ; Tim Williams, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

David J. McGuinty propose, — Que, en ce qui concerne une étude par le Comité du Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2006-2007, le ministre de l'Environnement soit invité à comparaître.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 11 h 40, le Comité déclare le huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 12 h 50, la séance reprend en public.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Nathan Cullen propose, — Que le gouvernement du Canada produise un plan d’action répondant aux recommandations faites par la commissaire à l’environnement et au développement durable dans son rapport de 2006 sur les changements climatiques.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2007/10/15 12 h 9