Passer au contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 22 novembre 2007
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Joy Smith, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres substituts présents : Johanne Deschamps remplace Luc Malo, Gary Goodyear remplace David Tilson, Yvon Lévesque remplace Luc Malo et Scott Simms remplace l'hon. Robert Thibault.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Nancy Miller Chenier, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Tony Clement, ministre de la Santé.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Alfred Tsang, contrôleur ministériel. Agence de la santé publique du Canada : Jane Billings, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des politiques stratégiques, des communications et des services généraux, Bureau du sous-ministre adjoint; Robert C. Clarke, sous-ministre adjoint, Direction générale des maladies infectieuses et mesures d'urgence, Bureau de l'administrateur en chef adjoint de la santé publique; James Libbey, directeur financier.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 15a, 20a, 35a et 40a sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mardi 30 octobre 2007.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec Morris Rosenberg, répond aux questions.

 

À 10 h 58, la séance est suspendue.

À 10 h 59, la séance reprend.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 1a sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5a sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 5a sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15a sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 15a sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20a sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 20a sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 35a sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 35a sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 40a sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 40a sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 5a, 15a, 20a, 35a et 40a, inscrits sous la rubrique SANTÉ.

 

À 11 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2007/11/22 15 h 1